RÈGLEMENT NUMÉRO 10 5-2016 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'(&28&+(6/$9$%/(6 CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les couches jetables représentent le troisième déchet en imp......
RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'( PRODUITS D’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les produits hygiéniques jetable......
RÈGL EMENT NUMÉRO 155 -2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR L’ACHAT E T L’UTILISATION DE B ARILS RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE CONSIDÉRANT la « Stratégie québécoise d’économie d’eau p......
RÈGL EMENT NUMÉRO 15 9-2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR LA PLANTATION D’ARBR ES CONSIDÉRANT la planification stratégique 2019 -2030 de la Municipalité de Rawdon et le chantier numéro 1 visa......
...aide un réseau de plus de 70 organismes communautaires de la régi on afin que soient distribuées des denrées alimentaires variées à des personnes vivant une situation précaire; CONSIDÉRANT QUE l’organisme sollicite le soutien fi...
...aide un réseau de plus de 70 organismes communautaires de la régi on afin que soient distribuées des denrées alimentaires variées à des personnes vivant une situation précaire; CONSIDÉRANT QUE l’organisme sollicite le soutien fi...
...attirant en développant une offre de service qui met en valeur, entres autres, les activités culturelles et loffre agroalimentaire; CONSIDÉRANT le projet de développement du Quartier du citoyen; CONSIDÉRANT la création du march...
...uteur maximale de 60 centimètres dans le bas des pentes de toit. COMMERCE AGROALIMENT AIRE : Les commerces agroalimentaires regroupent toutes activités commerciales reliées à l'agriculture, mais qui ne constituent pas une activi...
...ILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE B ÂTIMENT MOBILE OU VÉ HICULE MOTORISÉ UTIL ISÉS POUR LA VENTE D E PRODUITS ALIMENTAIRES OU AUTR ES PRODUITS 2020 -10-15 13:09 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -60 MODIFIANT LE...
...UR LA VIE – 28 AVRIL 2019 26. APPPUI AUX CERCLES DE FERMIÈRES DU QUÉBEC 27. APPUI - ACHAT DE PRODUITS AGROALIMENTAIRES LOCAUX 28. DEMANDE DE RECONNAISSANCE D ’ORGANISME AUX FINS DU PROGRAMME D ’ASSURANCES OFFERT PAR...
...économiques . Pourquoi inclure les terres agricoles dans le PIIA? Le Québ ec a besoin d’aller vers une autonomie alimentaire plus grande et disponible. Les terres agricoles devrait être exclu du PIIA comme d’autres municip...
...tion des lois fiscales, de la Loi sur la taxe d’accise et de la Loi facilitant le paiement des pensions alimentaires, en communiq uant avec Revenu Québec par tous les moyens de communication offerts (par téléphone,...
...89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN D ’AUTORISER LES SERVICES MOBILES POU R LA VENTE DE PRODUI TS ALIMENTAIRES SUR LES TERRAINS DONT L’USAGE PRINCIPAL EST COMMERCIAL 13. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 40...
...L ’UTILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE BÂTIMENT MOBILE OU VÉHICULE MOTO RISÉ UTILISÉS POUR LA VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES OU AUTRES PRODUITS 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 402-60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...i aide un réseau de plus de 70 organismes communautaires de la région afin q ue soient distribuées des denrées alimentaires variées à des personnes vivant une sit uation précaire; CONSIDÉRANT QUE Moisson Lanaudière sollicite le...
...t le fond de votre bac. Ne déposez aucun liquide tout au long de la saison. Il est aussi possible d'envelopper vos résidus alimentaires humides dans du papier journal ou du carton pour absorber l’humidité ou même de congeler vos aliments AVANT de...
...lus municipaux et toute autre ret enue autorisée par les employés ou ordonnée par un tribunal (saisie de salaire, pension alimentaire, etc.). 6 Les remises de la taxe de vente du Québec (TVQ) et la taxe des produits et services (TPS). 7...
...palité en empruntant la route 337 en provenance de Sainte -Julienne , est principalement formé de commerces alimentaires et de biens de premières nécessités. On y retrouve également les bureaux de la MRC de Matawinie, des...