...onstruire et protection des arbres ................................ ................... 263 Aménagement des espaces libres ................................ ........................... 263 Construction d’un ag randissement de moins de...
...ation positive de la densité signifie que l’accroissement de la population se concentre à un endroit donné, laissant ainsi libre s de développement certaine s portions de territoire. L’augmentation graduelle de la densité, à Rawdon dep...
...o 37 -99 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin d’autoriser le jeu libre sur un chemin public dont la gestion incombe à la Municipalité et afin de modifier certaines dispositions applicables...
...ndiculaires à la ligne de rue. Toutefois, dans le but d’ajuster leur direction le long des courbes, d’équilibrer la superficie des terrains ou de dégager des perspectives, les lignes latérales pourront être oblique...
...ssent néanmoins un éclairage suffisant pour garantir la sécurité des lieux. OBJECTIF : Mettre en valeur les espaces libres : CRITÈRE : - Les espaces libres compris ent re les immeubles sont gazonnés et garnis d ’arbres....
...utefois, le dessin, la peinture ou tout autre marquage non -permanent sur la chaussée à des fins de jeux libres est permis. Nul ne peut modifier, briser, altérer, enlever, déplacer ou peinturer un pa nneau,...
...Objectifs : Les objectifs suivants sont poursuivis : 1. Concevoir un projet de lotissement qui favorise un équilibre entre le milieu bâti et le milieu naturel ; 2. Assurer une continuité écologique avec les e spaces naturels à pro...
...tique ainsi que les largeurs de déboisement maximales applicables à chacun; - Ident ification des espaces de terrain libres, de leurs superficies et du nombre d’arbres conservés dans chaque espace; - Identification des mesures de pr...
...isation du projet : a) L’implantation des constructions est idéalement effectuée de sorte à laisser de grands espaces libres entre toute construction; b) Les espaces d e jeux extérieurs, les terrasses, les jardins, les piscines, les sp...
...ité routiè re (chapitre C -24.2), une municipalité peut permettre, par règlement et sous certaines conditions, le jeu libre sur un chemin public dont la gestion lui incombe; CONSIDÉRANT QU’il est possible, en vertu du règlement numéro 68...
...ent se remettre en forme progressivement et les personnes à mobilité restreinte. Nous travaillons la musculation et l’équilibre sur des chorégraphies simples inspirées des danses latines, le tout dans le plaisir et la bonne humeur! Mardi de 9 h...
...Dautoriser la directrice du Service des finances à affecter les sommes nécessaires à partir de lexcédent libre. Le certificat de crédit numéro 2018-000024 a été ém is pour autoriser cette dépense. 26. Octroi de contrat –...
...Dautoriser la directrice du Service des finances à affecter les sommes nécessaires à partir de lexcédent libre. Le certificat de crédit numéro 2018-000024 a été ém is pour autoriser cette dépense. 26. Octroi de contrat...
...r approximative Je déclare que toutes ces rues seront cédées à la Municipalité avec titres clairs, libres de toutes charges et hypothèques, suivant les dispositions du Règlement 62-2010 et ses amendements et du protocole...
...W�U�D�Y�D�X�[��V�¶�H�I�I�H�F�W�X�H�Q�W��G�X�U�D�Q�W��O�H��M�R�X�U� e) Les bruits résultant des activités de jeux libres dans la rue. REMPLACÉ PAR RÈGL . 116 -03 -2 LE 15 -07 -2005 Article 43 BRUIT, VIBRATION E...