...�F�D�U�U�p�V��G�¶�X�Q�H��F�R�Q�V�W�U�X�F�W�L�R�Q��S�U�L�Q�F�L�S ale ................. 258 Préservation d'une bande boisée ................................ ............................. 258 Préservation d’une densité boisée .............
...es allées véhiculaires et leurs dimensions dans le cas d‱un projet intégré; f) L‱aire paysagère, les parcs et les aires boisées et la topographie du site ; g) La localisation et l‱identification de toute servitude ; h) Le coefficient d‱o...
...uan t à sa composition d’essences. Coupe sanitaire : Coupe d’arbres effectuée dans le but de nettoyer l’espace boisé, c’est -à-dire d’enlever �W�R�X�W� �D�U�E�U�H� �P�R�U�W�� �P�D�O�D�G�H�� �Q�X�L�V�L�E�O�H� �j� �F�U�R�L�V�V�...
...EN SES DES MUNICIPALITÉ S AU TITRE DE LA CULTURE POUR L ’ANNÉE 2020 31. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DU BOISÉ À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'O...
...e à l’échelle représentant les chemins d’accès, l’aire de stationnement, les profondeurs minimales des bandes boisées à c onserver au pourtour du terrain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés...
...tique à l’échelle représentant les chemins d’accès, l’aire de stationnement, le s profondeurs minimales des bandes boisées à conserver au pourtour du terrain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et...
...à l’échelle représentant les c hemins d’accès, l’aire de stationnement, les profondeurs minimales des bandes boisées à conserver au pourtour du terrain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés...
...scine et une aire de jeux et tout autre aménagement susceptible d’être utilisé par les touristes; c) Bandes boisées ou tampons existantes ou projetées ainsi que les plantations, lorsque requises; d) Mesures de mitigati...
...atique à l’échelle représentant les chemins d’accès, l’aire de stationnement, les profondeurs minimales des bandes boisées à conserver au pourtour du terrain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et...
...ment, ainsi que leurs dimensions ; f) Tout espace paysager et ses dimensions ; g) L‱emplacement des aires boisées et des arbres matures isolés ; h) La d élimitation de la zone qui sera déboisée pour fins de construction ou de...
...ecte le talus. OBJECTIF: Assurer la conservation des arbres et espaces verts: CRITÈRES: - Les boisés existants sont conservés; - Les marges avant des terrains font l ’objet d ’une plantation significati...
...48 442 – CHEMIN DU LAC -MORGAN 35. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE D ’UTILITÉ PUBLIQUE – HYDRO -QUÉBEC – RUE DU BOISÉ - LOT N° 4 995 358 – MATRICULE 9198 -51 -1615 36. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CON...
...DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION NEUVE 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 LE CAFÉ BOISÉ – 3660, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994152 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTR...
...et au projet de Règlement de lotissement n° 2021 -03; CONSIDÉRANT QUE qu’une partie du terrain a déjà été déboisée, une plantation devra être réalisée dans les bandes boisées conformément au règlement de zonage n° 20...
...la Colline 8.4379 $ (1) 020 - Puits Monière et Saint -Patrick 21.8517 $ (3) 023 - Boisé des Cerfs 6.7476 $ (1) 023 -1 Boisé des Cerfs – 2e tranche 0.39 45 $ (1) 024...
...el : Avec la création d’une catégorie d’immeubles dans la Loi sur la fiscalité municipale pour les lots boisés aménagés, le gouvernement du Québec a répondu à une demande des producteurs forestiers vieille de 40 ans...
...pas atteinte à la qualité de l’environnement : au contraire, cet emplacement permet de conserver l’espace boisé de la cour latérale gauche, qui est un point très important pour la Municipalité qui cherche à cons...
...EN SES DES MUNICIPALITÉ S AU TITRE DE LA CULTURE POUR L ’ANNÉE 2020 31. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DU BOISÉ À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'O...
...du règlement sur les PIIA 7. Reconnaître les éléments naturels tels les lacs, les cours d’eau et les couverts boisés comme étant des vecteurs aux activits touristiques. 8. Assure r une utilisation polyvalente et intégrée...
...251 8 juillet 2020 Rue Maisonneuve 20 -292 19 août 2020 Rue Frontenac 20-389 28 octobre 2020 Rue du Boisé 21 -255 10 juin 2021 Rue des Ormes 22 -266 13 juin 2022
...longueur Birch Sur toute sa longueur Blue Pine Sur toute sa longueur Blue Spruce Sur toute sa longueur Boisé (du) Sur toute sa longueur Bois -Francs (des) Sur toute sa longueur Bosquets (des) Sur toute sa longueur...
...DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION NEUVE 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 LE CAFÉ BOISÉ – 3660, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994152 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTR...
...s Commissaires et la confirmation des limites de la zone à risque de mouvement de terrain ; CONSIDÉRANT QUE des bandes boisées intégrales seront conservées aux limites avant (rue des Commissaires et 6 e Avenue) et à la limite latérale, le long...
...public affiché . Question de Monsieur Pascal Babin: Pourquoi, l'an dernier les affiches de limite de vitesse dans le boisé étaient à 30 km/h et que cette année, les affiches indiquent 50km/h? Sinon, il est possible de faire...
...l’aménagement d’un logement au sous -sol d’une résidence unifamiliale; Rendre applicable la conservation d’une bande boisée intégrale de 3 mètres à partir d’une limite avant et de 2 mètres à partir des limites latérales et arrière lors d’u...