............................. ............................... 380 Dispositions particulières régissant l’aménagement d’un site .................. 381 Dispositions régissant l’utilisation d’un site ................................ .............
............................ ................................ ................................ ................. 25 1.3.1 Sites d’intérêts ................................ ................................ ................................ ...........
RÈGLEMENT DE ZONAGE N O 2021-02 ANNEXE 2 : Grilles des spécifications H - Habitation H1 Unifamiliale (1) H2 Bifamiliale H3 Trifamiliale H4 Multifamiliale LPTAA H5 Habitation collective Risqu......
...tale de prélèvement, c’est - à-dire à la somme des aires où le prélèvement est effectué sur une propriété foncière. Site de protection faunique : Site de prot ection faunique particulier retrouvé dans une aire boisée régi pa...
...M I N E M E N T D E L A D E M A N D E P a g e 10 6. Un programme de gestion des livraisons sur le site; 7. Un programme de gestion des déchets et des matières recyclables sur le site; 8. Un plan concept de l’ensemb...
...La séance sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les particip...
...débarcadère. Rabais familiaux : 25 % de rabais à partir du 3e enfant de la même famille. Accès aux sites suivants, pour les personnes non résidentes ou non propriétaires d’une unité d’évaluation à Rawdon :...
...OPÉRATION D UN CENTRE DE VACANCES AVEC CENTRE ÉQUESTRE , CAMPING , HÉBERGEMENTS ET BÂTIMENTS COMPLÉMENTAIRES À MÊME LE SITE DU 6125, CHEMIN VINCENT -M ASSEY LOTS 5 529 234, 5 529 241 ET 5 530 550 AVIS DE MOTION 10. AVIS...
...L a séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les partic...
...NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’AMÉNAGEMENT D ’HÉBERGEMENT DE TYPE CAMPING AVEC CABINES , DÔME ET TENTES À MÊM E LE SITE DU 6886, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT 5 530 266 – ZONE V2 -16 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 9. APPRO...
...La séance sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les particip...
...re -gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entreprise concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux -ci est effectué par la voirie...
...contrat de vente. L’acquéreur doit procéder à ses frais à la réali sation d’une étude de caractérisation du site pour chacun des lots e t en être entièrement satisfait; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance d...
...ouhaite que tout changement d'usage visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins) nécessite au préal able l’obtention d’un permis et souhaite déterminer ses modalités d’obtention; CONSIDÉRANT QU...
...tuer l’entretien et la surveillance des installations hivernales et des bâtiments de service s localisés aux sites de la plage municipale et des chutes Dorwin pour l es saison s hivernale s 2018 -201 9 et 2019 -2020 , pour u...
...tuer l’entretien et la surveillance des installations hivernales et des bâtiments de service s localisés aux sites de la plage municipale et des chutes Dorwin pour l es saison s hivernale s 2018 -201 9 et 2019 -2020 , pour u...
...Article 52 DROIT D'INSPECTION ET INSPECTEUR Le Conseil municipal autorise tout inspecteur de la municipalité à visiter et à examiner, entre 07h00 et 19h00, toute propriété mobilière ou imm obilière ainsi que l'extérieur ou l'intérieur d...
...ne carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé lui donnant accès gratuitement aux sites suivants : Plage Rawdon, Parc des Chutes Dorwin, Parc des Cascad es de la Municipalité de Rawdon ». Que cette...
...cet effet sont les officiers responsables de l’application du présent règlement et peuvent, de ce fait, visiter et examiner, entre 7 et 19 heures, toute propriété mobilière ou immobilière, ainsi que l’intérieur et...
...ORATION AU PARC DES CHUTES DORWIN ET À LA PLAGE MUNICIPALE 22. EMBAUCHES – COORDONNATEURS EN CHE F DES SITES – POSTES AUXILIAIRES – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 23. A...
...PÉRATION D ’UN CENTRE DE VACANCE S AVEC CENTRE ÉQUEST RE , CAMPING , HÉBERGEMENTS ET BÂTIMENTS COMPLÉM ENTAIRES À MÊME LE SITE DU 6125, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOTS 5 529 234, 5 529 241 ET 5 530 550 AVIS DE MOTION 10. AVIS DE...
...NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’AMÉNAGEMENT D ’HÉBERGEMENT DE TYPE CAMPING AVEC CABINES , DÔME ET TENTES À MÊM E LE SITE DU 6886, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT 5 530 266 – ZONE V2 -16 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 9. APPRO...