...évaut. Date de création : [25 février 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET L’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau...
...Normes d’implantation ................................ ................................ .............. 186 Normes d’aménagement ................................ ................................ .......... 186 Normes de sécurité ........
...ichage ................................ ................................ ................................ ... 12 4.2. Aménagement en bande riveraine ................................ ............................ 13 4.3. Bâtiment accesso...
...ème alinéa de l’article 113 ou des paragraphes 4° ou 4.1° du deuxième alinéa de l’article 115 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et que la dérogation n’a pas pour effet d’aggraver les r isques en matière de sécurité o...
...4. INTERDICTIONS DE STATIONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF –...
.... INTERDICTIONS DE STATIONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF...
...en vigueur sur l’ensemble du territoire de la Municipalité de Rawdon depuis avril 2016; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un tel règlement; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifi...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 508- 93 - BÂTIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATION DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ DE LA MRC DE MATAWINIE CONCERNANT LES LIMITES DES GRANDES AFFECTA TIONS...
...uxième alinéa de l’article 113 ou des paragraphes 4° ou ƒ GX GHX[LqPH DOLQpD GH O¶DUWLFOH GH OD Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (c hapitre A- 19.1) ; CONSIDÉRANT QUE l’application du règlement de zonage 402 a pour...
... Construction L. Grenier inc. 36. Certificat de paiement numéro 4 Acceptation provi soire - Travaux de réaménagement intérieur du Centre Metcalfe Construction L. Gren ier inc. APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENT...
...SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. Modification au protocole dentente Phase 1 Pro jet domiciliaire - Aménagement Lac aux Sources inc. Report de la date déchéance de fin des travaux 20. Approbation du plan image pou...
.../ Citoyens/Horticulture/Concours Rawdon Fleuri). Mention spéciale à notre grand gagnant du prix COUP DE CŒUR 2022 pour son aménagement paysager exceptionnel : Monsieur Mathieu Ranger. Merci et félicitations à nos 37 participants! Nous vous dison...
...partagé par les citoyens. Notez que cette nouvelle façon de faire concerne les demandes liées à la signalisation, aux aménagements modérateurs de circulation (dos d’âne, traverse piétonnière, bollard, etc.), luminaires de rue, modificati...
...avril 2018, une recommandation favorable à une demande de dérogatio n mineure formulée, visant à autoriser l'aménagement d'une seconde entrée charretière sur la 10 e Avenue pour le bâtiment situé au 3308, 10 e Avenue, en lieu e...
...avril 2018, une recommandation favorable à une demande de dérogatio n mineure formulée, visant à autoriser l'aménagement d'une seconde entrée charretière sur la 10 e Avenue pour le bâtiment situé au 3308, 10 e Avenue, en lieu e...
...membres du comité du jardin collectif qui ont su coordonner et mobiliser tous les acteurs du milieu dans le projet de réaménagement au parc de la Roseraie. Quel bel exemple de collaboration et d’implication dans son milieu! Chapeau à toutes l...
...Affichage 35$ Exonération de taxes. Intervention dans la rive et/ou littoral et quai (aménagement – bande riveraine) 30 $ Exonération de taxes. Sauf dans le cas de la renaturalisation de l...
...’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son territoire p...
...ins de desserte et/ou de descente d’embarcations . Sont également prohibés l’installation, la construction ou l’aménagement de rampe de mise à l’eau ou de descente d’embarcations. ARTICLE 9 – USAGE INTERDIT Nul ne pe...
...dépôt; CONSIDÉRANT QUen raison de ladoption prévue dune réglementation municipale de concordance au schéma daménagement de développemen t révisé (SADR) au courant de lannée, le demandeur aura lobligation de se conformer en t out...