........ 354 Dispositions particulières applicables à la cabane à sucre commerciale 354 Dispositions relatives aux îlots déstructu rés ................. 356 Champ d’application ................................ ..........................
...FÉVRIER 2019 5. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 5.1 DÉVELOPPEMENT ZONE VERTE – 18 E AVENUE ET 11 E AVENUE – LOTS N° 5 300 864, 5 300 865, 5 302 416 ET 5 302 417 – ZONES PROJETÉES R4-13, R4-15 ET C5-16 DU RÈGLEMENT...
...R1 -23 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL 5.2 962 & 964, CHEMIN DU LAC -CLAUDE SUD – LOTS 5 353 404 & 5 353 152 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS PRINCIPAUX 5.3 COMMISS...
...e nouvelle subdivision, une redivision, une annulation, une correction, un ajouté ou un remplacement de numéros de lots fait en vertu de la Loi sur le cadastre ou du Code civil. Ouvrage : Regroupe l'ensemble des constructions faites...
...NISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 MAI 2019 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1 (3512), RU E ALBERT – LOTS 4 994 732 ET 4 994 734 – ZONE C4 -64 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – PROJET DE CONSTRUCTIO N 7.2...
...T une demande de dérogation mineure visant à permettre le lotissement du lot 4 994 976 afin de créer deux lots conformes permettant d'accueillir respectivement un b âtiment isolé de 3 logements (triplex ). L es deux...
...naire du conseil municipal du 10 juin 2020, laquelle autorisait, entre autres, la cession d’une partie des lots 6 170 831, 6 170 833 et 6 170 832 en faveur du Ministère des transports du Québec (MTQ) ainsi que l’établissemen...
...RIÉTÉ - AUTORISATION DE SIGNA TURE - LIBÉRATION DE LA GARA NTIE FINANCIÈRE – 9266 -4838 QUÉBEC INC . – RUE DANIEL - LOTS NOS 5 355 622, 5 355 623 ET 6 424 660 21. RÉVISION BUDGÉTAIRE AU 31 DÉCEMBRE 2021 – OFFICE MUNICIP...
...pon t P -05054 et d’avoir accès aux lieux, le Ministère des transports du Québec (MTQ) doit acquérir une partie des lots 6 170 831, 6 170 833 et 6 170 832 de la Municipalité et plusieurs servitudes doivent être consentie en faveur...
...e pon t P -05054 et d’avoir accès aux lieux, le Ministère des transports du Québec (MTQ) doit acquérir une partie des lots 6 170 831, 6 170 833 et 6 170 832 de la Municipalité et plusieurs servitudes doivent être consentie en faveur d...
...U DES FEMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 38. OUVERTURE DE LA RUE L.-GONCZAROW ET DU CHEMI N DU LAC -AUX -SOURCES – LOTS NOS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 39. INSTALLATION D ’UN PANNEAU DE SIGNAL ISATION « ARR...
...R1 -23 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL 5.2 962 & 964, CHEMIN DU LAC -CLAUDE SUD – LOTS 5 353 404 & 5 353 152 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENTS PRINCIPAUX 5.3 COMMISS...
...A (secteur Centre-Ville) Règlement numéro 508-93 Construct ion dun bâtiment principal 6.4 115924 Canada Inc. Lots projetés 1A & 2A 3501 & 3507, rue Rosemary Lot 6 104 572 - Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest) Règlement...
...méro d e dossier 25 112, pour M. Martin Coutu; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur trois (3) lots et plus requiert lacceptation dun plan projet de lotissement consi déré comme un plan image ainsi que...
...services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à ce s vente. 18. ABROGATION DE LA RÉSO LUTION N 15 -644 – CRÉATION D ’UN COMITÉ TECHNIQUE – SCHÉM...
...services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette v ente. D’autoriser la radiation des comptes relatifs à la taxation de rues. 6. M ODIFICATION ...
...services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette v ente. D’autoriser la radiation des comptes relatifs à la taxation de rues. 6. M ODIFICATION ...
...U DES FEMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 38. OUVERTURE DE LA RUE L.-GONCZAROW ET DU CHEMI N DU LAC -AUX -SOURCES – LOTS NOS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 39. INSTALLATION D ’UN PANNEAU DE SIGNAL ISATION « ARR...