...omoteur »: Toute personne physique ou morale faisant une demande de prolongement ou d’ouverture de nouvelles rues, que les travaux soient exécutés par elle ou par la Municipalité; MODIFIÉ PAR LE REGL . 62 -2010 -2...
........ ................................ ................................ .... 361 Conditions relatives à l’ouverture de rues dans les zones RUR et VC .... 363 Caractérisation environnementale ................................ ...............
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE BEACH , ENTRE LES RUES SAINT -GEORGES ET DE LA PROMENADE -DU - LAC ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 86 000 $ PROJETS DE RÈG...
...LA PR ÉFILTRATION – STATION ST-PATRICK 19. OCTROI DE CONT RAT – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST...
...LA PR ÉFILTRATION – STATION ST-PATRICK 19. OCTROI DE CONT RAT – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET...
...des transports, pour lexercice f inancier 2017-2018, pour des travaux damélioration du réseau routier municipal sur les rues Lajeunesse et Promenade-du-Lac; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit attester de la réalisation des travaux...
...1.82 $ 2020-05-07 26320 réparation ponceau 8 334.15 $ 2020-05-07 26300 location camion chargement de rues 11 513.55 $ 2020-05-20 contrat Déneigement secteur 5 15 908.11 $ 2020-05-20 25940 Déneigement sect...
...t à la description des lots relativement à cette v ente. Dautoriser la radiation des comptes relative à la taxation de rues. 23. Mandat Bélanger Sauvé – Dommages à des équipements municipaux – Dossier n° 106-106-17-005 CONSI...
...au schéma d’aménagement et de développement révisé et que l’o uverture d’une nouvelle rue qui n’est pas un bouclage des rues existantes est interdite dans la grande affectation rurale; CONSIDÉRANT QUE ces grandes affectations désignent l’u...
...4.17. Installation de prélèvement d’eau ................................ .............................. 15 4.18. Rues et chemins ................................ ................................ ....................... 15 4.19 Tou...
...es limites de vitesse sur le territoire de la municipalité, lequel abaisse la limite de vitesse permise à 40 km/h sur les rues locales et résidentielles, sauf indication contraire. Cette modification concerne l'ensemble du territoire, à l'excep...
...CES SC OLAIRE DES SAMARES 16. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 17. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E – TRAIT...
...icipalit é dont le prêt de locaux et de matériel, lutilisation de sites appartenant à la Municipalit é, des fermetures de rues, lautorisation de vendre des boissons et de la nourriture, la participation du Service de la sécurité in...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE BEACH , ENTRE LES RUES SAINT -GEORGES ET DE LA PROMENADE -DU - LAC ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 86 000 $ PROJETS DE RÈGL...
...otéger les milieux de vie, Rawdon annoncera cet automne la réduction de la limite de vitesse, de 50 à 40 km/h, dans les rues locales résidentielles. La Municipalité de Rawdon souhaite ainsi protéger tous les usagers des rues locales, qu'il s'...
...iverses demandes dont la tenue de lévénement, le prêt de ressources matérie lles, de ressources humaines, la fermeture de rues, la promotion de lévénement via les canaux de communication, etc.; CONSIDÉRANT QUil y a lieu de reporter les autor...
...iverses demandes dont la tenue de lévénement, le prêt de ressources matérie lles, de ressources humaines, la fermeture de rues, la promotion de lévénement via les canaux de communication, etc.; CONSIDÉRANT QUil y a lieu de reporter les autor...
...n de la route 341 Sud et la rue des Cerfs , en conformité avec la Politique de demande d’installation de luminaires de rues; CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des travaux publics. 19 -271 EN CONSÉQUENCE, il es...
... et à la description des lots relativement à cette v ente. D’autoriser la radiation des comptes relatifs à la taxation de rues. 6. M ODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D’HABITATION QUÉBEC ...
... et à la description des lots relativement à cette v ente. D’autoriser la radiation des comptes relatifs à la taxation de rues. 6. M ODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D’HABITATION QUÉBEC ...
...é. Article 7 Interdiction de distribution d’imprimés Il est interdit de distribuer des imprimés dans les rues, les places publiques ou dans les résidences privées de la Municipalité . Il est également interdit de dist...
...on 5 $ Exonération de taxes. Vignette de stationnement 10 $ / vignette Sans frais pour les résidents des rues Bélanger, Hanna, Louise, Luc, Manchester, Metcalfe, Michel, Miron, Poirier et Préville (jusqu’à concurrence de...
...ANT LA SAISON HIVERNALE Du 1 er novembre au 15 avril inclusivement, de 23 h à 7 h, il est interdit de stationner dans les rues. Afin de ne pas ralentir les opérations de déneigement, les véhicules stationnés illégalement ou qui nuisent au débla...
...le règlement du litige. L Les dépense s reliée s à l’installation, le branchement et l’entretien de lampadaires sur les rues de la Municipalité. M Les dépense s découlant de l’exécution ou de la mise en œuvre d’un règlement ou...