...rnière modifica tion : [12 avril 20 22 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1 7-2013 RÈGLEMENT FIXANT LE S JOUR S ET HEURE S DE LA TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON ET LEUR DÉROULEMENT ET ABROGEANT...
...tre ajoutée pour indiquer ou d émontrer la présence d'un usage accessoire; L'usage accessoire doit suivre les mêmes heures d'ouverture que l'usage principal; Un usage accessoire ne peut pas avoir pour effet de diminuer le nombre...
...Avis de motion - Règlement numéro 17-2013-5 modifia nt le Règlement numéro 17-2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la te nue des séances du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon et leur déroulement af in de modifier les...
...Avis de motion - Règlement numéro 17-2013-5 modifia nt le Règlement numéro 17-2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la te nue des séances du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon et leur déroulement af in de modifier les...
...ment. Rapport d’événement 16,75$ Non taxable. Toute prestation ncessitant un geste administratif 23 $ / heure 5 $ Taxes en sus. TARIFS SPÉCIFIQUES Service animalier Frais annuel d’enregistrement d’un chien...
...uissen t être prises pour réduire cette atteinte au minimum. La déclaration doit indiquer le lieu, la date et l heure du déversement, sa durée, le volume, la natur e et les caractéristiques des eaux déversées, le nom de la per...
...Municipalité dans l’élaboration d’une planification stratégique pour son centre -ville , incluant l’option d’une banque d’heures pour l’appui à la mise en œuvre des ch antiers prioritaires, le tout pour un montant de 26 200 $, plus les taxes...
...RANT QUE la Municipalité est disposée à investir en 2021 la somme de 4 500 $ pour le déploiement de la politique et heures d’accompagnement ainsi que la somme de 20 000 $ par année pour les années 2022 et 2023; CONSIDÉRANT...
...RANT QUE la Municipalité est disposée à investir en 2021 la somme de 4 500 $ pour le déploiement de la politique et heures d’accompagnement ainsi que la somme de 20 000 $ par année pour les années 2022 et 2023; CONSIDÉRANT...
...TÈRE DE L’ÉCONOMIE ET DE L ’INNOVATION CONSIDÉRANT le pouvoir du ministre découlant de la rticle 13 de la Loi sur les heures et les jours dadmission dans les établissements commerciaux (L.R.Q., chap. H-2.1); CONSIDÉRANT QUE le statut d...
...avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour cette année en fixant le jour et l'heure du début de chacune. 19-529 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis...
...Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596 HEURES D’OUVERTURE Lundi au vendredi de 8 h à midi et de 13 h à 16 h BIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL 3643, rue Queen Rawdon (Q...
...vant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour cett e année en fixant le jour et l'heure du début de chacune. 18 -636 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis...
...ES DE S OUMISSIONS PUBLIQUES Date d’ouverture : 22 novembre 2021 Nombre de soumissions : 3 Heure d’ouverture : 15 h Échéance moyenne : 4 ans et 1 mois Lieu d’ouverture : Ministère des...
...umissions pour l’émission d'obligations Date d’ouverture : 19 août 2020 Nombre de soumissions : 6 Heure d’ouverture : 11 h Échéance moyenne : 4 ans et 4 mois Lieu d’ouverture : Ministère de...
...ONCERNANT LE DÉR OULEMENT DES SÉANCES CONSIDÉRANT le règlement numéro 17 -2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la tenue des séances du conseil municipal actuellement en vigueur; CONSIDÉRANT QUE le projet de loi 49 ,...
...on à l’annonce du confinement. M. le Maire remercie le personnel et les membres du conseil. Il est très heureux de ce qui s’est passé. Des centaines et des centaines de courriels de félicitations ont été reçus. Il est très...
...oût à 19 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe Parce qu’on sait que vous attendiez l’été de pied ferme, nous sommes heureux de vous présenter notre belle programmation estivale que vous trouverez dans les pages qui suivent, un petit fo...
...ANDES DE SOUMISSIONS PUBLIQUES Date d’ouverture : 15 novembre 2018 Nombre de soumissions : 3 Heure d’ouverture : 10 h Échéance moyenne : 4 ans et 1 mois Lieu d’ouverture : Ministère des Finan...
...Le propriétaire doit aviser le Service des travaux publics de la date d’exécution des travaux au moins 36 heures ouvrables avant le début de ceux -ci. Une inspection doit être effectuée par un représentant du Servi...
...deloupe en Beauce à l’entrée du chemin Hobbs à Rawdon , pour un montant de 2 500$, plus les taxes applicables , toutes heures supplémentaires nécessaires étant à un taux horaire de 125 $ ; 18 -323 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par...
...deloupe en Beauce à l’entrée du chemin Hobbs à Rawdon , pour un montant de 2 500$, plus les taxes applicables , toutes heures supplémentaires nécessaires étant à un taux horaire de 125 $ ; 18 -323 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par...
...ANDES DE SOUMISSIONS PUBLIQUES Date d’ouverture : 15 novembre 2018 Nombre de soumissions : 3 Heure d’ouverture : 10 h Échéance moyenne : 4 ans et 1 mois Lieu d’ouverture : Ministère des Finan...
...quatre -vingt -dix (90 ) jours de la d ate à laquelle les dommages ont été causés. Dans les vingt -quatre (24) heures suivant l’évènement, afin de prévenir tout danger pour la sécurité publique, toute construction endomm...
...’une affiche placée dans un endroit bien en vue sur l’emplacement visé par la demande, annoncer la date, l’heure et le lieu de la séance, la nature de la demande et le droi t de toute personne intéressée de se fa...