.... 138 Usages temporaires autorisés ................................ ................................ . 138 Vente d’arbres de Noël ................................ ................................ ............. 138 Vente extérieure t...
...de tourisme ................................ ................................ ............................. 22 4 6.6. Coupe d'arbres ................................ ................................ .......................... 25 6.7. Dém...
...n montant équivalent à 2 $ / Mc de superficie de plancher. Dépôt remboursable lorsqu’une déclaration de coupe d’arbres est exigée, et ce, selon les modalités suivantes : Dépôt de 750 $ pour une superficie de pl...
...positions applicables aux places d’affair es (location résidentielle à court terme (31 jours et moins) ), à la coupe d’arbre(s) et aux pénalités. PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402...
...ositions applicables aux places d’affair es (location résidentielle à court terme (31 jours et moins) ), à la coupe d’arbre(s) et aux pénalités. PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 40...
...ole qui représentent l’ensemble de s activités requises pour la production de légumes, de fruits, de fleurs, d’arbres ou d’arbust es ornementaux, à des fins commerciales ou institutionnelles, comprenant la préparation du sol...
...s et certificats en vigueur , le tout concernant les dépôts relatifs au certificat de localisation et à la déclaration de coupe d’arbres; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de...
...F: Atténuer l ’impact visuel des espaces libres: CRITÈRES: - L’aménagement paysager prévoit la plantation d’arbres le long des rues, notamment autour de l’église et d u cimetière; - Les espaces libres sont gazon...
...alité souhaite réviser ses dispositions pénales relatives à la conservation, l’abattage, l’élagage et la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’ un projet de règlement...
...NT QUE la subdivision créerait des lots de petites dimensions permettant la conservation et la plantation de peu d’arbres suite aux constructions; CONSIDÉRANT QU’il y a déjà beaucoup de circulation automobile dans le secteur...
...yant pour effet de rehausser l’esthétisme du site, c’est -à-dire sans laisser de trop grands espaces en gravier dénudés d’arbres. Les aménagements de type végétal sont encouragés et les aires de stationnement sont clairement délimit...
...NT QUE la subdivision créerait des lots de petites dimensions permettant la conservation et la plantation de peu d’arbres suite aux constructions; CONSIDÉRANT QU’il y a déjà beaucoup de circulation automobile dans le secteur...
...ui demande la dérogation mineure. Nécessit e de procéder à du dynamitage vu la présence de caps de roches, nécessite une coupe d’arbres et le positionnement de la piscine ne sera pas en harmonie avec les autres éléments vu le positionnement de...