...on non limitative, peut comprendre : sculpteur, serrurier, cordonnier, forgeron, ébéniste, peintre , etc. ENTREPRISE À RISQUE : Établissement qui produit, entrepose ou autrement manipule des matières dangereuses, explosifs ou aut...
............................ ................................ ................................ . 29 1.3.2.4 La gestion du risque ................................ ................................ ................................ . 29 1.3.3 Co...
...TOIRE EN ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE EN MATIÈ RE MUNICIPALE 24. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2021 25. DEMANDE AU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEM ENT D 'UN SENTIER DE...
...LE MUNICIPAL – 3583, RUE METCALFE – CONNEXION MATAWINIE 25. RAPPORT ANNUEL DES ACTIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2019 26. EMBAUCHE D ’UNE CAPITAINE À LA PRÉVENTION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 27. ANNULAT...
...MANDATS – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 14. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2018 15. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2019 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE...
...rapport du trésorier Financement des partis politiques 2017 17. Rapport annuel des actions Schéma de couverture d e risques incendie 2017 18. Adoption de la politique dembauche et de maintien demploi Service de la sécur...
...A GESTION CONTRACTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 19. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUE S INCENDIE 2020 20. CRÉATION D ’UN COMITÉ DU PATRIMO INE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE DU PROTOCOLE D ’E...
...DE TAXES 18. ABROGATION DE LA RÉSO LUTION N 15 -644 – CRÉATION D ’UN COMITÉ TECHNIQUE – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUE S INCENDIE DE LA MRC DE MATAWINIE 19. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT...
...ropriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérogation n’a pas pour e ffet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement o...
..., après étude du dossier, qu’il y a des motifs raisonnables de croire que ce chien pourrait constituer un risque pour la santé et la sécurité publique, permettant ainsi d’exiger qu’u ne évaluation comportementale de ce ch...
...les numéros de matricule 8198 -60 -3652 et 8198 -51 -8405. Cette ve nte est faite sans garantie légale aux risques et périls de l’acheteur et est consentie aux montants suivants : Lot 5 352 847 : 1 428 $, taxes et f...
...oriser la vente de ces équipements à leur juste valeur et au plus offrant, dans leur état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur; CONSIDÉRANT QU’il sera de la respon sabilité de l’acheteur, si requis, de démo...
...milieu Service des travaux publics 12. Octroi de contrat Prévention incendie en gestion complète des risques moyens à très élevés 2018-05-24 13:12 13. Contrat de location de roulottes et achat déquipem ents Serv...
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...té de Rawdon désire s’adjoindre les services d’un préventionniste en matière de sécurité incendie (gestion des risques élevé s et très -élevé s); CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon et la Municipalité de Saint -Char...
...TOIRE EN ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE EN MATIÈ RE MUNICIPALE 24. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2021 25. DEMANDE AU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEMENT D 'UN SENTIER DE...
...axes 18. Abrogation de la résolution n 15 -644 – Création d’un comité technique – Schéma de couverture de risques incendie de la MRC de Matawinie 19. Nomination d’un nouveau membre - Comité consultatif en environnement (CCE)...
...MUNICIPA L – 3583, RUE METCALFE – CONNEXION MATAWINIE 25. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2019 26. EMBAUCHE D ’UNE CAPITAINE À LA P RÉVENTION – SERVICE DE LA SÉCURIT É INC ENDIE 27. ANNU...
...pport du trésorier – Financement des partis politiques 2017 17. Rapport annuel des actions – Schéma de couverture de risques incendie 2017 2018 -02-13 16:09 18. Adoption de la politique d’embauche et de maintien d’emploi – Serv...
...omme étant le lot 5 529 496 et portant le numéro de matricule 8300-15-5984. Cette vente est faite sans garantie légale aux risques et péril s de l’acheteur et est consentie pour un montant de 3 700 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliqu...
...A GESTION CONTRACTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 19. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDI E 2020 20. CRÉATION D ’UN COMITÉ DU PATRIMO INE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE DU PROTOCOLE D ’EN...