...les réseaux de télécommunication, de câblodistribution et de transport d’énergie; L’abatt age d’arbres relié à un développement résidentiel, commercial ou industrie l préalablement autorisé par la M unicipalité; R è g l e m e n t d...
...SÉJOUR INC . – (3157 -3161), 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION NEUVE 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1...
...NT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ : 1. OUVERTURE DE L...
...les possédant une trame de rue s sinueuse s. En raison de l’attrait pour les lacs, les cours d’eau et les paysages, le développement résidentiel du territoire se fait également à l’extérieur des pér imètres d’urbanisation. Ainsi, e...
...xistant ou projeté visé par la demande ; b) Distances entre le bâtiment visé par la demande et les bâtiments résidentiels ou en partie résidentiels (mixte) voisins concernés; c) Distances entre le bâtiment visé par la de...
...lide pour la saison en cours. Les frais d’inscription aux activités de loisirs seront majorés de 25 % pour les non -résidents. Les frais d’inscription aux activités culturelles et sportives offertes dans la programmation des loisirs...
...d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Rawdon concernant la construction d’immeubles résidentiels de 4 logements et plus , tel que modifié par tous ses amendements ainsi que toutes disposi tio...
...BEAUSÉJOUR INC . – 3157 -3161, 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 - RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 8.6 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – 3163 -3167, 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6...
...NT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ : 1. OUVERTURE DE L...
...FIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L ’USAGE LOCATION RÉSIDENTIEL LE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉ...
...371-89 de la Municipalité ou ont fait l’objet d’une dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE le projet de développement résident iel visant la rue des Bois-Francs sera assujetti au Règlement numéro 62-2010 et ses amende ments étab...
...d) «Artère distr ibutrice » : constitue une rue ou une route destinée à la circulation non seulement des résidents du secteur, objet de la requête déposée par le promoteur, mais susceptible de constituer la voie d’accès de...
..... ................................ ........................ 22 2 6.5. 1. Dans le cadre d’une demande visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ) – résidence de tourisme ................................ ............ 22...
.... » à la Municipalité de Rawdon pour que soit attribué un nom à la rue en cours de réalisation dans le cadre du projet de développement résidentiel situé sur le lot 5 301 779; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le re sponsable du...
...EMENT DE ZONAGE 372 - 89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES D ES ZONES R2 -60 ET P1 -75 PROJETS DE RÈGLEMENTS 2021 -02-11 10:26 8...
...d’autrui e t de l’environnement, notamment aux abords du plan d’eau; CONSIDÉRANT une pétition ayant été déposée par les résidents du secteur s ’opposant au projet ; Monsieur le Maire, Raymond Rougeau, suspend la séance pour une du...
...du plan dopération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 8 648,2 mètres carrés. 8. A PPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FIN...
...DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL DIMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASSE E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L INTÉRIEUR DE LA ZONE R6-55 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE...
...... ........................ 23 Tableau 2 - Dimensions et superficies minimales des lots utilisés à des fins résidentielles, desservis et à l’intérieur du périmètre urbain ................................ ............................
...également que la Mu nicipalité effectue un échantillonnage afin dévaluer la consommation dea u dans les immeubles résidentiels par le biais de linstallation de comp teurs deau sélectionnés aléatoirement; CONSIDÉRANT égalem...
...DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES DES ZONE S R2 -60 ET P1 -75 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEM...
...les arguments, favorables et défavorables , le conseil municipal est d’avis que l es activités liées à l’usage location résidentielle à court terme n’aura pas pour effet de perturber davantage la quiétude du voisinage et les propriétai...
...ui incombe sous certaines conditions ; CONSIDÉRANT QUE certaines voies publiques situées dans les quartiers résidentiels peuvent être occupées de différentes manières; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son t...
...lui incombe sous certaines conditions ; CONSIDÉRANT QUE certaines voies publiques situées dans les quartiers résidentiels peuvent être occup ées de différentes manières; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son...
...strale, conformément à la règlementation en vig ueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 112 329,5 mètres carrés (lots projetés 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8). AVIS DE MOTION 9. AVIS...