...officielle prévaut. Date de modification : [7 octobre 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016 CONCERNANT LE STATIONNEMENT CONSIDÉRANT QUE l’article 79 de la loi sur les compétences municipales accorde aux municip...
DATES DES SÉANCES ORDINAIRES 2023 Avis est donné de ce qui suit : Les dates des séances ordinaires du conseil municip al pour l’année 2023 sont indiquées ci-dessous, lesquelles auront lieu au Centre Metcalfe situ......
............................... ................................ .......... 212 DISPOSITIONS RELATIV ES AUX ESPACES DE STATIONNEMENT ET AUX ESPACES DE CHARGEMEN T ET DE DÉCHARGEMENT ................................ ...........................
...Ajout de la 20 e Avenue à l’Ann exe B du Règlement numéro 68 - 2011 -1 comme rue de jeu libre 54. Demande de stationnement – Rue Sunshine 55. Étude de faisabilité d’accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte...
...INC . - 3293 -3295, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 634 – ZONE R1 -7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTAN T NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3476, RUE CEDAR...
...INC . - 3293 -3295, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 634 – ZONE R1 -7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTAN T NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3476, RUE CED...
...sation, les dimensions et le caractère public ou privé de tout espace vert; iii) la localisation de tout espace de stationnement extérieur; iv) la localisation et les dimensions de tout bâtiment et de tout terrain proj...
...Ajout de la 20 e Avenue à l’Ann exe B du Règlement numéro 68 - 2011 -1 comme rue de jeu libre 54. Demande de stationnement – Rue Sunshine 55. Étude de faisabilité d’accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte...
...OLE D ’ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE D ES SAMARES ET LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON RELATIVEMENT À L’UTILISATION DU STATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPA LE ET D ’UN SENTIER POUR LES ELEVES DE L ’ECOLE SAINTE -ANNE 29 . AUTORISATION DE...
...X INC . – 3297-3299, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 635 – ZONE R1-7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 – STATIONNEMENT EXISTANT NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR...
...d) Les enseignes et les équipements d’écl airage, e) Les allées de circulation et d’accès, f) Les espaces de stationnement, g) Les clôtures, haies, murets et murs de soutènement . 3. Dans le cas d'une nouvelle constructio...
...EURES 5.1 3528, RUE PINE – LOT NUMÉRO 4 994 548 – ZONE R2 -60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT (O PTION B RETENUE ) 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3535, RUE GRANDE AL...
...DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2020 -2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 26. STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES HANDIC APÉES – RUE DES BOULEAUX 27. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS – SÉC...
...de rues 25 495.71 $ 2020-06-20 5780 lignages de pistes cyclables 13 854.49 $ 2020-06-20 5779 lignages stationnement 3 653.34 $ 2020-06-20 5781 lignages passage piétonnnier, dos d'âne 8 238.82 $ 51 242.3...
...TRE -VILLE ) – AGRANDISSEMENT *, pour laquelle la demande de permis est acceptée en ce qui concerne l’aménagement du stationnement seulement, le reste de la demande relati vement au projet d’agrandissement du bâtiment principal éta...
...3 150.58 $ Lignes Fit Inc 2019-04-20 4577 lignage piste cyclables 13 957.97 $ 2019-07-20 4578 marquage stationnement 4 975.55 $ 2019-07-20 4579 marquage chaussée 33 694.86 $ 2019-10-15 5007 traverse piéto...
...6 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LE STATIONN EMENT AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSITIONS ET INFR ACTIONS RELATIVES AU STATIONNEMENT AU PAR C DES CHUTES DORWIN EN SAISON HIVERNAL E PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET AD...
...6 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LE STATIONN EMENT AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSITIONS ET INFR ACTIONS RELATIVES AU STATIONNEMENT AU PAR C DES CHUTES DORWIN EN SAISON HIVERNAL E PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET AD...
...e le site du 2682, 1ere Avenue et c e, sur lensemble du lot 5 355 097 et concernant le réaménagement du stationnement selon le plan montrant préparé par Richard Breault, arpenteur-géomètre en date au 20 décembre 2...
...me le site du 2682, 1ere Avenue et c e, sur lensemble du lot 5 355 097 et concernant le réaménagement du stationnement selon le plan montrant préparé par Richard Breault, arpenteur-géomètre en date au 20 décembre 20...
...besoins de la division des parcs et espaces verts pour la fourniture et l’installation d’un horodateur pour le stationnement au parc des chutes Dorwin, le tout aux fins du bon déroulement de ses opérations; CONSIDÉRANT l’offr...
...rficie d'implantation actuelle. Réparation : Travaux effectués sur un immeuble à des fins d'entretien usuel. Stationnement : Stationnement hors rue pour les véhicule s. Terrain : Lot, partie de lot ou groupe de lots formant une...
...LOUIS – 3763, RUE ALBERT – LOT 4 994 077 - ZONE P1 -30 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – CLÔTURE , STATIONNEMENT , TRANSFORMATEUR 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SU R LES PIIA 6.1 FERME GUY RIVEST MANDATAI...
...t présentés au comité consultatif durbanisme lors de sa réunion d u 25 novembre 2019; CONSIDÉRANT QUUN second stationnement de 20 cases sera aménagé (incluant arbres, îlots ) et que lopération du site requière la cons...
...ONSIDÉRANT QU’aux termes de sa résoluti on numéro 21 -98, la Municipalité a procédé à l’achat d’un horodateur pour le stationnement au parc des chutes Dorwin auprès de l’entreprise J.J. MacKay Canada Ltd.; CONSIDÉRANT QU’au...