...ONCERNANT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLES DE CONDUITE RELATI VES À LA CONSOMMATION DU CANNABIS 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 86-2016-3 MODIFIANT LE RÈGLE...
...S D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE - CONDUITE SOUS LA RU E ALFRED RELATIVE À L’IMPLANTATION D ’UNE INSTALLATION SEP TIQUE — LOT 5 355 269 (MATRICULE...
...LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLES D E CONDUITE RELATIVES À LA CONSOMMATION DU CANNABIS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NU...
...s et physiques ne nécessitant pas d’appareils de conditionnement phy sique), croissance= personnelle, artisanat, cole de conduite. = 2. Font partie de la classe « C2 » (commerce artériel) , les commerces offrant des biens et s...
...cadre du projet de jeux libres dans la rue, tout participant doit se confor mer aux règles édictées par le C ode de conduite de l’annexe A, joint au présent règlement pour en faire partie intégrante. Le Conseil municipal peut, par...
...municipal du 19 août 2020, laquelle autorisait la n égociation et la signature dune servitude de passage des conduites sur les lots n° 5 301 893 et 5 301 897 lot projeté 6 378 711 permettant le prolongement de légout sanitaire en...
...S D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE - CONDUITE SOUS LA RUE ALFRED RELATIVE À L’IMPLANTATION D ’UNE INSTALLATION SEP TIQUE — LOT 5 355 269 (MATRICULE 8...
...e du Boisé comme « rue de jeu libre », tous les particip ants devant obligatoirement se soumettre aux règles du code de conduite prévu à l’Annexe A du Règlement numéro 68 -2011 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre da...
...20 e Avenue comme « rue de jeu libre », tous les participants devant obligatoirement se soumettre aux règles du code de conduite prévu à l’Annexe A du Règlement numéro 68 -2011. D’ajouter la 20 e Avenue à l’Annexe B du Règlement numéro 6...
...ser une programmation de travaux révisé e consistant à retirer de la programmation les travaux de renouvellement des conduites d’eau potable et d’égout ainsi que les travaux réhabilitation des rues Church et Lakeshore drive ,...
...LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLES D E CONDUITE RELATIVES À LA CONSOMMATION DU CANNABIS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT E T ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT N...
...RNA NT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLE S DE CONDUITE RE LATIVES À LA CONSOMMATION DU CANN ABIS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 -3 MODIFIANT LE RÈGLEM...
...me « rue de jeu libre », tous les participants devant obligatoirement se soumettre aux règles du code de conduite prévu à l’Annexe A du Règlement numéro 68 -2011 et ses amendements. D’ajouter la rue Frontenac à l’Annexe...
...ser une programmation de travaux révisé e consistant à retirer de la programmation les travaux de renouvellement des conduites d’eau potable et d’égout ainsi que les travaux réhabilitation des rues Church et Lakeshore drive ,...
...20 e Avenue comme « rue de jeu libre », tous les participants devant obligatoirement se soumettre aux règles du code de conduite prévu à l’Annexe A du Règlement numéro 68 -2011. D’ajouter la 20 e Avenue à l’Annexe B du Règlement numéro 6...