...roupe d’usages « habitation (H) » ................................ ........................... 99 Groupe d’usages « commerce (C) » ................................ ........................ 100 Groupe d’usage « industrie (I) » ........
...et canadien ne français e ultérieurement. Cette phase a vu l’installation du premier système viaire, des premiers commerces et des premières industries. Ainsi, de 1799 à 1910, Rawdon prit son envol en tant qu’ent ité municipale. En 1910,...
...Page 47 8. Tout descriptif de produits sur une enseigne est inscrit en lettrage plus petit que le nom du commerce, et la superficie qu‱il occupe doit être minime par rapport à la superficie totale de l‱enseigne. RÈGLEMENT SUR...
...a lieu de modifier les critères d’évaluation applicables à la catégorie « immeubles à logements, institutions et commerces du centre -ville » afin de favoriser une densité plus élevée da ns le périmètre urbain; CONSIDÉRANT l’avis de...
...picturale, écrit, emblème, drapeau, bannière, panneau ou autre objet. Toute représentati on publicitaire, marque de commerce pour annoncer, avertir, informer, faire de la réclame ou publicité sur un événement ou une entreprise....
...ères relatifs à l’approbation de la demande ................................ ......... 24 Dispositions relatives aux commerces routiers ................................ 26 Champ d’application et usages conditionnels autorisés ...........
...gne un établissement où l’on abrite ou loge des chiens pour en faire l’élevage, la reproduction, le dressa ge, le commerce et/ou la garde en pension. Ce terme exclut toutefois une animalerie. « Enclos » désigne tout endro...
...ntes sur le bâtiment, que la superficie demandée est démesurément trop grande comparée à celle des autres commerces et que la superficie d’affichage n’a pas besoin d’être plus grande puisqu’il s’agit d’un commerce connu ....
...calfe . La dérogation mineure vise à permettre l’installation d’une enseigne sur poteau pour afficher le commerce Métro . L’enseigne aura une superficie de 5,86 mètres carrés, malgré que la superficie maximale d’une...
...4 novembre 2019. CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite renouveler ce statut, qui autorise louverture des commerces sur son territoire, sans restriction dhe ures ou de jours. 19-342 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsi...
...lura également différents types d’hébergement de faible capacité, du camping, des sites de tournage et des commerces, incluant la restauration, complémentaires à la vocation récréotouristique du site et que la réalisa...
...ATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2020 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 37. GALA DE LA TABLE RONDE – CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 38. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT - TRAVAUX DE RECONSTRUC TION D ’UN PONCEAU DE...
...ticipation à une réunion du comité commerçant via zoom et souhaite donner aux élus et citoyens des nouvelles de di fférents commerces en général. Plusieurs commerces ont adapté leurs heures d’ouverture à la baisse, non pas en raison de problèmes a...
...localisée dans une zone établie au Règlement de zonage en vigueur autorisant l’usage commercial et où un commerce est en exploitation, et ce, sous certaines conditions; CONSIDÉRANT QUE ce pro jet pilote fera l’ob...
...ticipation à une réunion du comité commerçant via zoom et souhaite donner aux élus et citoyens des nouvelles de di fférents commerces en général. Plusieurs commerces ont adapté leurs heures d’ouverture à la baisse, non pas en raison de problèmes a...
...ONNE TTES 22. SOUTIEN FINANCIER - FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA SAINT -PATRICK 23. 5 À 7 RÉSEAUTAGE – CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 - ACCEPTATION PROVISOIR E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU...
...i de nous les acheminer par courriel à environnement@rawdon.ca. SERVICES EN LIGNE Construction neuves : résidences, commerces et industries Autres permis et certificats Nombre de logements Nombre ValeurNombre ValeurCréésSupprimés 2021...
...plus de 6 logements sur l’ensemble du territoire, sauf exception des habitations collectives; Prohiber les usages commerces locaux et de services sur des portions de la rue Albert et plus spécifiquement dans les zones RD -2 à RD -5, RD -...
...re localisée dans une zone établie au Règleme nt de zonage en vigueur autorisant l’usage commercial et où un commerce est en exploitation, et ce, sous certaines conditions; CONSIDÉRANT les dispositions de l’article 10 de la L...
...article, il constitue une nuisance tout travail ou utilisation de machinerie ou d'outil dans l'exploitation d'un commerce, d' une industrie ou d'un chantier de construction causant un bruit de nature à troubler la paix,...
...cière localisée dans une zone établie au Règlement de zonage en vigueur autorisant l’usage commercial et où un commerce est en exploitation, et c e, sous certaines conditions; CONSIDÉRANT les dispositions de l’article 10 de la Lo...
...ATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2020 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 37. GALA DE LA TABLE RONDE – CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 38. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT - TRAVAUX DE RECONSTRUCTION D ’UN PONCEAU...