MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme......
...ERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 26. DEMANDE DE PROLONGATI ON DE LA LIMITE DE V ITESSE PERMISE (70 KM /H) - ROUTE 341 (BOULEVARD PONTBRIAND ) ET AVENUE DE LA TERRASSE - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 27. AIDE FINANCIÈRE - P...
........................... ............... 402 Dispositions relatives à l’aménagement des entrées charretières sur une route principale du réseau supérieure ................................ ..................... 402 Dispositi ons relativ...
...L DE LA RÉUNION DU 29 MARS 2022 ROUVERTE LE 6 AVRIL 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 5682, ROUTE 125 – LOT NUMÉRO 5 353 064 – ZONE V2 -32 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – ABRI À B OIS 6.2 (35...
...32. CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION DÉVOILEMEN T 17 E ÉDITION 33. CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPONDANCE...
...humanisés . Ceux -ci se situent le long des axes suivants : Chemin du Lac Morgan ; Chemin S aint -Alphonse (route 337) ; Chemin Bélair ; Chemin de Kildare (route 348) ; Chemin Forest. Afin de protéger et de m...
...- PG SOLUTIONS INC . 15. OCTROI DE CONTRAT SERVICES -CONSEILS EN MARKETING COMITÉ PROLONGEMENT DE L AUTOROUTE 25 SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION 20-282 AUTORISATION DE SIGNATURE...
...emin Roger – Lot 5 528 22 3 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6...
...emin Roger – Lot 5 528 22 3 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6...
...TORISER L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 3405, ROUTE 335 – LOT NUMÉRO 5 530 483 – MATRICULE NUMÉRO 7500 - 31 -4896 AVIS DE MOTION 9. AVIS DE MOTION – RÈGLE...
...2018 -2019 49. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - TRAVAUX DE TROTTOIRS – 1RE AVENUE (ROUTE 337) ET RUE QUEEN — BLR EXCAVA TION , DIVISION DE TERRASSEMENT BLR INC . 50. CERTIFICAT DE PAIEMEN T...
...2018 -2019 49. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - TRAVAUX DE TROTTOIRS – 1RE AVENUE (ROUTE 337) ET RUE QUEEN — BLR EXCAVA TION , DIVISION DE TERRASSEMENT BLR INC . 50. CERTIFICAT DE PAIEMEN T...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 123-2018 18. PROLONGEMENT DES RÉSEAUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET 5 302 569 19. AUTORISATION À LA FIRME GBI SER...
...05 17. MANDAT PROFESSIONNEL – ARRÉRAGES DE TAXES FO NCIÈRES 18. CRÉATION D ’UN COMITÉ – PROLONGEMENT DE L ’AUTOROUTE 25 19. SÉCURITÉ CIVILE - DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - VOLET 2 20. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23...
...021 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit exécuter des travaux dans l’emprise des routes entretenues par le ministère des Transports; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit obtenir un permis de voiri...
...nous profiterons aussi des prochains mois pour faire certains travaux de maintenance sur nos réseaux et nos routes. Les détails de ces travaux sont précisés dans les pages qui suivent. Mais je vous rassure, il n’est pas...
...16. Avis de non-renouvellement de lentente n° 85092817 6 relative aux travaux dentretien été/hiver pour les routes 337, 341 et 348 - Ministè re des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrification des transports (MTMDET)...
...16. Avis de non-renouvellement de lentente n° 85092817 6 relative aux travaux dentretien été/hiver pour les routes 337, 341 et 348 - Ministè re des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrification des transports (MTMDET)...
...nt s : AFFAIRES NOUVELLES - 36.1 OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CONSEILS EN MARKETIN G – COMITÉ PROLONGEMENT D E L ’AUTOROUTE 25 ET 36.2 SOUPER TOURNANT MONTCALM / RAWDON 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION D...
...ccessoire - Services professionnels dingé nierie Trois (3) réhabilitations dinfrastructures Church / Cedar et route 341 / L akeshore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat Services professionnels en urb...
...cessoire - Services professionnels dingé nierie Trois (3) réhabilitations dinfrastructures Church / Cedar et route 341 / L akeshore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat Services professionnels en...
...astructures des transports actifs, ainsi que des ouvra ges destinés à améliorer la sécurité des usagers de la route, tels trottoirs, bordures etc.; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire se prévaloir du pouvoir prévu au...
...E – PANDÉMIE COVID -19 9. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE – 9394 -0989 QUÉBEC INC . – ACCÈS À LA 1ERE AVENUE - ROUTE 337 - LOT N ° 5 355 578 – MATRICULE 8898 -59 -0909 10. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – VOLET 4 – SOUTIEN À...
...ditionnel. Territoire assujetti Une demande d’usage conditionnel est autorisée pour les terrains adjacents aux routes suivantes ou dans les zones suivantes : 1. Les terrains adjacents aux routes 125 et 335 dans la zone « RUR -6...
...R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER UN BUREAU ET SERVICES RELIÉS À LA CONSTRUCTION AU 2413, ROUTE 348 – LOT NUMÉRO 5 354 501 – MATRICULE NUMÉRO 8697 -07 -5162 16. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIV...