MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être......
...tre ajoutée pour indiquer ou d émontrer la présence d'un usage accessoire; L'usage accessoire doit suivre les mêmes heures d'ouverture que l'usage principal; Un usage accessoire ne peut pas avoir pour effet de diminuer le nombre...
...15 $ / jour pour 101 véhicules et plus 510 $ Taxes en sus. Location possible hors des périodes d’ouverture des sites (parc des Cascades et parc des chutes Dorwin, ouverts les fins de semaine seulement de la mi...
...es. 45. Adjudication d’une émission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques Date d’ouverture : 21 juin 2018 Nombre de soumissions : 3 Heure d’ouverture : 11 h Échéance moyenne : 4...
.... 45. Adjudication d’une émission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques Date d’ouverture : 21 juin 2018 Nombre de soumissions : 3 Heure d’ouverture : 11 h Échéance moyenne : 4...
...onner aux élus et citoyens des nouvelles de di fférents commerces en général. Plusieurs commerces ont adapté leurs heures d’ouverture à la baisse, non pas en raison de problèmes au niveau des ventes et de l’achalandage, puisque d’ailleurs leurs c...
...onner aux élus et citoyens des nouvelles de di fférents commerces en général. Plusieurs commerces ont adapté leurs heures d’ouverture à la baisse, non pas en raison de problèmes au niveau des ventes et de l’achalandage, puisque d’ailleurs leurs c...
...c Dans les parcs, il est interdit de laisser un véhicule dans un stationnement en dehors des heures d’ouverture . La vitesse maxima le de tout véhicule circulant dans un parc est fixée à 10 km/h. Article 1. 24...
...ance sur le terrain du parc des Cascades ou de la rampe de mise à l’eau, et ce, en dehors des heures d’ouverture des rampes de mise à l’eau. 7.2 Nul ne peut amarrer une embarca tion à moteur ou stationner un vé...
...: BBM-Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596 HEURES D'OUVERTURE DE L'HÔTEL DE VILLE Lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 12 h 30 à 16 h et vendredi de 8 h à 12 h BIBLIOTH...
...Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596 HEURES D’OUVERTURE Lundi au vendredi de 8 h à midi et de 13 h à 16 h BIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL 3643, rue Queen Rawdon (Q...
...peut être consulté au bureau de la soussig née à l’hôtel de ville de Rawdo n situé au 3647, rue Queen, au x heures normales d’ouverture.3. Ce règlement entre en vigueur suivant les dispositions de la loi. Donné à Rawdon, ce 20 août 2024. (signé) C...
...nt entend par: a) «Promoteur »: Toute personne physique ou morale faisant une demande de prolongement ou d’ouverture de nouvelles rues, que les travaux soient exécutés par elle ou par la Municipalité; MODIFIÉ PAR LE...
...IS Une demande de permis de brûlage doit être déposée au bureau de la Municipalité durant les heures d’ouverture. Il est délivré gratuitement et il n’est valide que pour la période de temps y indiquée. La...