RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q......
...tend par: a) «Promoteur »: Toute personne physique ou morale faisant une demande de prolongement ou d’ouverture de nouvelles rues, que les travaux soient exécutés par elle ou par la Municipalité; MODIFIÉ PAR LE REG...
...t consommer des boissons alcoolisées ou avoir en sa possession un contenant de boisson alcoolisée dont l'ouverture n'est pas scellée, sauf si un permis de vente a été dél ivré par la Régie des alcools, des courses et des...
...and. Ajout Volume ajouté à un bâtiment. Auvent Protection sous forme de toit au -dessus d'une ouverture d'un mur extérieur. Avant -toit Partie d'un toit qui fait saillie au -delà de la face du mur. Ban...
....3.2.4 La gestion du risque La MRC de Matawinie doit, dans les prochaines années, adopter un schéma de couverture de risques en sécur ité civile , et ce, en conformité avec les objectifs de la Loi sur la sécurité...
.................. ................................ ................................ .... 361 Conditions relatives à l’ouverture de rues dans les zones RUR et VC .... 363 Caractérisation environnementale ................................ .....
...la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroli...
...la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroli...
...aître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroli...
...ant de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Carolin...
...ant de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Carolin...
...tre la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUV ERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroli...
...Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray,...
...ne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Sara Parent St -...
...ald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent : Monsieur le conseiller, Raymond Rougeau 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, di...
...ôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596 HEURES D'OUVERTURE DE L'HÔTEL DE VILLE Lundi au vendredi de 8 h à midi et de 13 h à 16 h BIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL 3643, rue Queen Raw...
...aître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroli...
...teneur des discussions entre les membres du conseil participants et le résultat de leurs délibérat ions. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, dir...
...uno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Raynald Michaud 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray,...
...aître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroli...
...la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymo nd Rougeau . Maître Caroline Gray,...
...sianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Raymond Rougeau Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Madame la mairesse suppléante Stéphanie Labelle ....
...Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray,...
...aître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Car ol...
...e Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, d...