RÈGL EMENT NUMÉRO 48-20 23 CONCERNANT LA TARIFICATION DES BIE NS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDO N CONSIDÉRANT le pouvoir attribué à une municipalité de tarifer en tout ou en partie ses biens et ses servic...
...ITÉS RÈGLEMENTS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 132 -2020 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PART IE PRIVÉE DU CHEMIN DU LAC -HUARD 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -3 MODIFIANT LE...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 ET SON AMENDEMENT CONCE RNANT LA TARIFICATIO N DES BIENS ET DES S ERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER UN E TARIFICATION POUR...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 ET SON AMENDEMENT CONCE RNANT LA TARIFICATIO N DES BIENS ET DES S ERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER UN E TARIFICATION POUR...
...NALITÉS RÈGLEMENTS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 132 -2020 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PART IE PRIVÉE DU CHEMIN DU LAC -HUARD 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -3 MODIFIANT LE...
...TION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2022 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS SERVICES ET TARIF...
...els 10. Avis de motion - Règlement numéro 48-2018-1 modifia nt le Règlement numéro 48-2018 concernant la tarification des biens et des service s de la Municipalité de Rawdon afin dajouter et de modifier certains tarif...
...10. Avis de motion - Règlement numéro 48-2018-1 modifia nt le Règlement numéro 48-2018 concernant la tarification des biens et des service s de la Municipalité de Rawdon afin dajouter et de modifier certains tari...
...TION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48-2020-5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48- 2020 CONCERNANT LA TARIFICATION DES BIENS ET DES SERVIC ES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CE...
...0 13:56 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LA RUE PRIVÉE GRANDE -ALLÉE 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUT...
...RÈGLEMENTS 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2019 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2019 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER LES MODALITÉS APPLIC ABLES À CER...
...’ÉCOCENTRE CONSIDÉRANT l’augmentation de certains coûts relatifs au traitement des matières résiduelles, le tarif applicable au traitement des matériaux de construction déposés à l’écocentre doit être majoré; CONSIDÉR...
...000 – CONSTRUCTION NEUVE – 2E PRÉSENTATION RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 CONCERNANT LA TARIFI CAT ION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 É...
...GLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SER VICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINS TARIFS APPLICA...
...N DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) CONSIDÉRANT la réception de l’avis de cotisation annuelle et l’avis de tarification au Carrefour du capital humain de l’Union des municipalités d u Québec (UMQ) pour l’année 2023 ,...
...exercices, principes et concepts de base. Mercredi ou vendredi de 18 h à 19 h Gymnase de l’école Sainte-Anne Coût : 120 $ (tarif pour 1 enfant et 1 parent) Durée : 12 semaines Uniforme (Karate-Gi) et frais associatif facultatif (adultes) Sensei...
...EMENTS 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CERTAINS SERVICES ET TAR...
...du certificat de la tenue d’un registre – Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Avenue à l’Ann exe...
...du certificat de la tenue d’un registre – Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Avenue à l’Ann exe...
...rieurs et les feux dartifice 8. Avis de motion - Règlement numéro 116-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Crystal 9. Avis de motion - Règlement numéro 117-2018 relatif à des travaux d...
...rincipale (camping, golf, salle de spectacles, etc.). RÉFECTION : Voir « rénovation ». RÈGLEMENT CONCERNANT LA TARIFICATION DES BIENS ET DES SERVICES Règlement adopté par la Municipalité en vertu de la Loi sur la fiscal...
...ntes : Club de trail 12 ans+ et adultes 5 juillet au 27 août Mardi 19 h à 20 h 30 et samedi 9 h à 10 h 30 (90 minutes) Tarif : 50 $ (2 entraînements/ semaine, inclus l ’adhésion à la Fédération québécoise d'athlétisme - FQA) Cliniques de...
...DU 3 DÉCEMBRE 2018 40. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2019 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON APPROBATION DES COMPT ES, DÉPENSES ET ENGA...
...ésentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 117-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115-2...
...TION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNIC IPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE MODIFIE R...