...ement, est considéré comme étant le gardien. « parc canin » : aire s d’exercice canin aménagé s à être utilisés par des chiens et leur gardien, où il est possible de laisser les chiens en liberté sans laisse dans un enclos. ARTIC...
...OI VISANT À FAVORISER LA PROTECT ION DES PERSONNES PA R LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCERNANT LES CHIEN S – DOSSIER NO 105 -140 -20 -001 17. ÉVALUATION COMPORTEME NTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105 -140 -20 -002...
...VISANT À F AVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 19. MISE À JOUR - PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 – POLITIQUE DE DÉVELOPP...
...ermis de constructions accordés pour des édifices semblables? si oui, dans quel secteur? 2- Le coût estimé du parc à chiens étant de 15 000$ a) Où sera -t-il si tué? Les citoyens avoisinants ont -Ils été consultés ou avertis? b)...
...nçu de manière à proté ger les poules des envahisseurs externes comme les ratons laveurs, les mouffettes, les renards, le s chiens, etc. 6° Les poules doivent être abreuvées à l’intérieur du poulailler ou au moyen de mangeoires et...