...chat a été soumise à l’attention de la Municipalité pour l’acquisition du lot 5 353 020, étant un terrain vacant situé en front de l’avenue d’Ottawa, par l’entreprise Dubois -William inc.; CONSIDÉRANT QUE la Municip...
...ux types d’îlots déstructurés, soit des îlots déstructurés avec morcellement (type 1) et sans morcellement et vacant (type 2). ÎLOT DÉSTRUCTURÉ AVE C MORCELLEMENT (TYPE 1) : Îlot déstructuré à l’intérieur duquel de nouve...
...De mandater et autoriser le Service des loisirs et de la culture à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant en cours de saison, le tout en respectant les règles administratives applicables. D’autoriser la directrice du...
...De mandater et autoriser le Service des loisirs et de la culture à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant en cours de saison, le tout en respectant les règles administratives applicables. D’autoriser la directrice du Ser...
...DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 TERRAIN VACANT , RUE QUEEN – LOT 4 994 743 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – AMÉNAG...
...ent - Poste de lieutenant – Service de la sécurité incendie CONSIDÉRANT QUun poste de lieutenant est actuellem ent vacant au sein du Service de la sécurité incendie pour une durée dun an; CONSIDÉRANT la résolution numéro 16-6...
...nt - Poste de lieutenant – Service de la sécurité incendie CONSIDÉRANT QUun poste de lieutenant est actuellem ent vacant au sein du Service de la sécurité incendie pour une durée dun an; CONSIDÉRANT la résolution numéro 16...
...tre le 19 mars et le 16 novembre 2018; CONSIDÉRANT QU’un poste régulier de technicien(ne) en urbanisme est actuellement vacant au Service des permis et des inspections; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources hu...
...re le 19 mars et le 16 novembre 2018; CONSIDÉRANT QU’un poste régulier de technicien(ne) en urbanisme est actuellement vacant au Service des permis et des inspections; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources hu...
...riser le Servi ce des loisirs et de la culture – division parcs et espaces verts à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant en cours de saison, le tout en respectant les règles administratives applicables. D’autoriser le directeur g éné...
...mination d’un (1 ) lieutenant à temps partiel sur appel au sein du Service de la sécurité incendie étant donné un po ste vacant; CONSIDÉRANT l’appel de candidature, les entrevues, l’analyse et les recommandations du comité de sélection; 18...
...pe rficie insuffisante; CONSIDÉRANT QUE les propriétaires de cette résidence sont également propriétaires d’un terrain vacant localisé de l’autre côté de la rue Alfred, identifié comme étant le lot numéro 5 354 279 ; CONSIDÉRANT QUE les...
...De mandater et autoriser le Service des loisirs et de la culture à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant en cours de saison, le tout en respectant les règles administratives applicables. D’autoriser la directrice du Se...
...TONS DE RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. MAINLEVÉE - CLAUSE RÉSOLUTOIRE – LOT N ° 5 352 857 – TERRAIN VACANT RUE MOUNTAIN 9. DEMANDE AU CENTRE D ’EXPERTISE HYDRIQUE – RECLASSIFICATION DU BARRAGE DU LAC SAPHIR...
...oriser le Service des loisirs et de la culture et le Service des travaux publics à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant en cours de saison, le tout en respectant les règles administratives applicables. D’autoriser le directeur gé...
...isition dun terrain (avec bâtiment) ayant une superficie de 3,1 85 m², situé au 3583, rue Metcalfe, ainsi quun terrain vacant adjacent, ayant une superficie de 1, 632 m², le tout aux fins dimplantation futur dun bâtiment à vocation cultu...
...reté du Québec, il est exigé et il sera prélevé pour l’année 202 3 à tous les immeubles imposables constru its et vacants identifiés au rôle d’évaluation foncière en vigueur une compensation. Le montant de cette compensation...
...ées non étanche; CONSIDÉRANT QUE la propriétaire de cette résidence est également propriétaire d’un terrain vacant localisé de l’autre côté de la rue Andy-Lock art, identifié comme étant le lot numéro 5 528 679; CO...
...édure pénale De man dater et autoriser le Service des loisirs et de la culture à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant en cours de saison, le tout en respectant les règles administratives applicables. D’autoriser la directrice du Ser...
...artie de la superficie à l’intérieur du périmètre d’urbanisation, cette aire vise à consolider les espaces rsidentiels vacants, tout en permettant de manière ponctuelle l’implantation de divers usages complmentaires de proximit n’imposant...
...T DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 TERRAIN VACANT , RUE QUEEN – LOT 4 994 743 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – AMÉNAGE...