...; d) L‱ensemble des zones Publique et institutionnelle et grands parcs et espaces vert s (P) ; e) L‱ensemble des zones Résidentielle de consolidation (RC) ; f) L‱ensemble des zones Résidentielle de densification (RD). 2. Zones situées à...
....7 Construction St -Germain & frères inc. – Lots 5 592 445 à 5 592 451 – PIIA concernant la construction d’immeubles résidentiels de 4 logements et plus – Règlement numéro 1008 – Approbation des agencements de matériaux 8.4 (3846)...
...402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPL ICABLES À LA LOCATIO N RÉSIDENTIELLE À CO URT TERME (31 JOURS ET MOINS ) 8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIA...
...DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL DIMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASSE E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L INTÉRIEUR DE LA ZONE R6-55 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE...
...FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OC...
...ation cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 8 648,2 mètres carrés. 8. A PPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FINS DE P ARCS ,...
...fait, le 29 avril 2019, une recommandation favorable visant à permettre la construction d'un bâtiment multifamilial résidentiel à localiser au 3512, rue Albert. La façade du bâtiment ne comprendra pas une entrée principale du côté de l...
...ui incombe sous certaines conditions ; CONSIDÉRANT QUE certaines voies publiques situées dans les quartiers résidentiels peuvent être occupées de différentes manières; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son t...
...correspondant à dix pourcent (10%) de la valeur uniformisée applicable à la superficie concernée par le développement résidentiel de 13070.1 mètres carrés applicable à Gestion Laetus Inc. (lot 4 430 711) et de 69422.1 mètres carrés...
...SÉJOUR INC . – (3157 -3161), 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION NEUVE 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1...
...exige également que la Mun icipalité effectue un échantillonnage afin dévaluer la consommation deau dans les immeu bles résidentiels par le biais de linstallation de compteurs deau sélectionnés aléatoirement; CONSIDÉRANT également lenga...
...T exige également que la Mun icipalité effectue un échantillonnage afin dévaluer la consommation deau dans les immeu bles résidentiels par le biais de linstallation de compteurs deau sélectionnés aléatoirement; CONSIDÉRANT également lengage...
................................... ...... 172 Constructions accessoires, dans les cours et les marges, pour les usages résidentiels ................................ ................................ ............................... 174 Con...
...ation cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 9 630,2 mètres carrés (lots projetés n os 6 500 112, 6 500 113, 6 500 191 et 6 500 192). AVIS DE...
...d’une quantité maximale déterminée de matériaux de construc tion, de rénovation et de démolition (CRD) d’origine résidentielle à l’Écocentre; CONSIDÉRANT QUE ce projet -pilote a été un succès et que la Municipalité souhaite renou...
..., tant sur le plan social que de la santé; CONSIDÉRANT QUE certaines voies publiques situées dans les quartiers résidentiels peuvent être occupées de différentes manières; CONSIDÉRANT QU’en vertu du Code de la sécurité rou...
...BEAUSÉJOUR INC . – 3157 -3161, 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 - RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 8.6 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – 3163 -3167, 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6...
...d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Rawdon concernant la construction d’immeubles résidentiels de 4 logements et plus , tel que modifié par tous ses amendements ainsi que toutes disposi tio...
...xistant ou projeté visé par la demande ; b) Distances entre le bâtiment visé par la demande et les bâtiments résidentiels ou en partie résidentiels (mixte) voisins concernés; c) Distances entre le bâtiment visé par la de...
...Assurer la protection des milieux d’intérêt écologique en exigeant une caractrisation environnementale pour tout nouveau projet résidentiel à l’extérieur du périmètre urbain et dans les zones prioritaires de dveloppement OBJECTIF...
...402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPL ICABLES À LA LOCATIO N RÉSIDENTIELLE À CO URT TERME (31 JOURS ET MOINS ) 8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIANT...
...lui incombe sous certaines conditions ; CONSIDÉRANT QUE certaines voies publiques situées dans les quartiers résidentiels peuvent être occup ées de différentes manières; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son...
...ation cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 17 761,4 mètres carrés ( lots projetés 1, 2 et 3 ). 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU...
..... ................................ ........................ 22 2 6.5. 1. Dans le cadre d’une demande visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ) – résidence de tourisme ................................ ............ 22...
...DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES DES ZONE S R2 -60 ET P1 -75 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEM...