...CPTAQ aux fins résidentielles. Les îlots déstructur és sont reconnus par la décision 375267 de la CPTAQ rendue le 2 août 2013. Il existe deux types d’îlots déstructurés, soit des îlots déstructurés avec morcellement (type 1) et sans...
...s de la présente résolution. 9. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 10. LEVÉE DE LA...
...ins de la présente résolution. 9. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 10. LEVÉE DE LA S...
...-David pour l’année 2018. 10. Période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publi que à poser des questions. 11. Levée de la séa...
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q......
AVIS PUBLIC D’ENTRÉ E EN VIGUEUR R ÈGLEMENT NUMÉRO 160-2024 Avis est donné de ce qui suit : 1. Qu’à sa séance ordinaire tenue le 19 août 2024, le conseil de la Municipalité de Rawdon a adopté le règlement suivant : Règlement num......
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 20 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant......
...résolution numéro 22 -172. 22. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . 23. LEVÉE DE LA S...
...ODE DE QUESTIONS 17. Première période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes pré sentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...RE PÉRIODE DE QUESTIONS 17. Première période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...QUESTIONS 7. Première période de questions Monsieur le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les point...
...E PÉRIODE DE QUESTIONS 14. Première période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...la Municipalité de Rawdon afin dajouter et de modifier certains tarifs 11. Avis de motion - Règlement numéro 17-2013-5 modifia nt le Règlement numéro 17-2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la te nue des séances du cons...
...Municipalité de Rawdon afin dajouter et de modifier certains tarifs 11. Avis de motion - Règlement numéro 17-2013-5 modifia nt le Règlement numéro 17-2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la te nue des séances du con...
...E PÉRIODE DE QUESTIONS 9. Première période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...lpropreté ou de délabrement constitue une nuisance. ABROGÉ PAR LE RÈGL. 116 -03-7 LE 1 ER OCT. 2013 Article 9 MAUVAIS ENTRETIEN Il est défendu pour toute personne de laiss er des constructions, des structures...
...E PÉRIODE DE QUESTIONS 9. Première période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...ÉRIODE DE QUESTIONS 25. Première période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...ÉRIODE DE QUESTIONS 21. Première période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...RIODE DE QUESTIONS 21. Première période de questio ns Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...QUESTIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points...
...STIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire suppléant invite, conformém ent au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les point...
...ure d’un pr otocole d’entente (phase 1) le 26 janvier 2012 et la signature d’un protocole d’entente (phase 2) le 2 juillet 2013 selon la résolution 12-24; CONSIDÉRANT l’obtention du certificat d’autorisatio n du MDDELCC concernant l’in...
...RIODE DE QUESTIONS 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...PÉRIODE DE QUESTIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...