...ébergement (en plus des établissement s commerciaux, comprends ceux offrant le gîte lié à des activités de chasse et pêche); R è g l e m e n t d e z o n a g e n o . 2 0 2 1 -02 M u n i c i p a l i t é d e R a w...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, B......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q......
AVIS PUBLIC D’ENTRÉ E EN VIGUEUR R ÈGLEMENT NUMÉRO 160-2024 Avis est donné de ce qui suit : 1. Qu’à sa séance ordinaire tenue le 19 août 2024, le conseil de la Municipalité de Rawdon a adopté le règlement suivant : Règlement num......
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 20 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...DE MODIFICATION OU DE R ENOVATION IMPLIQUANT SON REMPLACEMENT, DO IT FOURNIR UN DEBIT D’E AU D’AU PLUS 6 LITRES PAR CHASSE D’EAU. ........... 13 SECTION 3.6 DISPOSITIONS RELATIVES À LA CONSTRUCTION D’UN SYSTÈME DE TRAITEMENT D...
...(camping sans service, sentiers récréatifs, interprétation de la nature, ski de fond, raquette, vélo de montagne, pêche, chasse, etc.) Résidentiel Habitation. Les typologies d’habitation (ex. : unifamiliale isolée, jumelée, contiguë, mu...
...ser. Sauf dans une aire d’exercice canin ou lors de sa p articipation à une activité canine, notamment la chasse, une exposition, une compétition ou un cours de dressage, un chien doit également être tenu au moyen d’une laisse d...
...000 kilos, un tracteur , sauf un minitracteur destiné à la tonte de gazon, un véhicule auquel est attaché un chasse -neige, une pelle, un treuil, une remorque, une semi -remorque, un essieu -amovible, une boîte de camion, un...
...e du ski de fond, la course à pied, le vélo de montagne, la motoneige, le véhicule tout terrain, l’équitation, la chasse et la pêche etc. ; CONSIDÉRANT QUE le protocole proposé regroupe les services de sécuri té incendie de la MR...
...ou à un système de plomberie desservi par le réseau de distribution d’eau potable municipal. 7.7 Urinoirs à chasse automatique Il est interdit d’installer tout urinoir à chasse a utomatique utilisant l’eau potable. Tout urinoir de...
Séance extra ordinaire du conseil municipal 19 décembre 202 2 – 19 h 30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU......
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2020 – 19h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48......
...Halloween sur la rue Queen, fermée pour l’occasion entre 15 h et 18 h! Et profitez-en pour participer à la Grande chasse aux sorcières dès 15 h 30! Plusieurs prix à gagner offerts par nos commerçants, en collaboration avec la Chambr...