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........................ ................................ ........... 10 Contenu supplémentaire dans le cas d‱un projet de construction ou de �P�R�G�L�I�L�F�D�W�L�R�Q��G�¶�X�Q�H��F�R�Q�V�W�U�X�F�W�L�R�Q ................................ ...........
...LOT NUMÉRO 6345421 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION NEUVE 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 LE CAFÉ BOISÉ – 3660, RUE QUEEN – LO...
...lements d’urbanisme ne s’appliquent pas sur les terres du domaine publ ic, sauf dans le cas de travaux ou de construction par les personnes ayant des droits fonciers sur ces terres. Concurrence avec d’autres règlements ou d...
...Abri pour automobiles attenant au bâtiment principal .............................. 162 DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CONSTRUCTIONS ACCESSOIRES ET TEMPO RAIRES ................................ ..... 165 R È G L E M E N T D E Z O N...
...l’apport de la forêt privée à l’économie locale est maje ur. Alors que le bois est le seul matériau de construction issu d’une ressource renouvelable, l’industrie forestière continue de suivre les innovations en term...
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...NUMÉRO 5300935 – ZONE RC -17 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 – CONSTRUCTION NEUVE 7.2 9466 -3788 QUÉBEC INC . – RUE MASON – LOT NUMÉRO 5354658 – RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 - 03 –...
...financement des travaux d’infrastructure ; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal de Rawdon désire favoriser la construction de nouvelles propriétés dans les limites de la Municipalité sans affecter l’endettement de la Munic...
...3- des amoncellements de briques; 4- des amoncellements de béton; 5- des amoncellements de matériaux de construction; 6- des amoncellements de branches; 7- des amoncellem ents de pneus; 8- ou tout autre am...
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...Lot 5 528 910 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Règlement numéro 1007 – Modification du projet de construction d’un bâtiment principal approuvé 6.7 4147, rue du Lac -Saphir – Lot 5 528 566 – Zone 1 au PI...
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...-3394, RUE METCALFE – LOT 6 310 579 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UNE HABITATION BIFAMILIALE ET D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.4 EVEX HORIZON INC . – 3398-3400, RUE...
...4018), rue des Cascades – Lot 5 528 910 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Règlement numéro 1007 – Construction d’un bâtiment principal 8.6 (3580) rue Rosemary – Lot 6 102 864 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive -Ouest)...
...AFIN DE MODIFIER CER TAINES DISPOSITIONS 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -04 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT DE CONSTRUCTION NUMÉRO 2021 -04 AFIN DE MODIFIER DIV ERSES DISPOSITIONS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -06...