...s pouvant faciliter l'administration du présent règlement et de tout autre règlement en relation avec les règlements de zonage et de lotissement . La grille des spécifications se présente sous la forme de colonnes et...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, B......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
RÈGLEMENT DE ZONAGE N O 2021 -02 ANNEXE 1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissem...
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 20 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant......
...ES 5.1 3974, RUE MILL (4085, RUE CIRCLE , EN MODIFICATION ) – LOT 5 530 052 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉR O 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL 5.2 9057 -6349 QUÉBEC INC – 5987, RUE CHARTIER – LOT 5 353 334 – ZON...
...5. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021 -01 6. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 7. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 8. ADOPTION DU PROJET...
...DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 5975, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOT NUMÉRO 5 529 248 – ZONE T-3 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – FRONTAGE SUR RUE – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 404 6.2 3458, 14 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5...
...MINEURES 6.1 5564, CHEMIN SAINT -ALPHONSE – LOT NUMÉRO 5 302 395 – ZONES V2 -23 & A1 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉ RO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET BÂTIMENT ACCESSOIRE EXISTANTS 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENT...
...ENDEMENTS 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON REMPLAÇANT LES RÈGLEMENTS DE ZONAGE NUMÉROS 372 -89 ET 402 ET LEURS AMENDEMENTS 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE LOTISSEM...
...DÉROGATIO NS MINEURES 7.1 (3512), RU E ALBERT – LOTS 4 994 732 ET 4 994 734 – ZONE C4 -64 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – PROJET DE CONSTRUCTIO N 7.2 TINSCO INC . – 3797, CHEMIN SAINT -ALPHONSE – LOT 6 042 225...
...ES 5.1 3974, RUE MILL (4085, RUE CIRCLE , EN MODIFICATION ) – LOT 5 530 052 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉR O 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL 5.2 9057 -6349 QUÉBEC INC – 5987, RUE CHARTIER – LOT 5 353 334 – ZON...
...DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 4.1 3491, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 774 – ZONE C3 -63 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET BÂTIMENT ACCESSOIRE EXISTANTS 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS S...
...CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite effectuer la concordance des pénalités applicables à labattage darbres avec ses règlements de zonage ; CONSIDÉRANT QUun avis de motion du présent règleme nt a été donné et quun projet de...
...5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 2150, RUE CORONA – LOT NUMÉRO 5353815 – ZONE CT -5 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 5.2 5513, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOT NUMÉRO 5353625 – ZON...
...2018 6. Demandes de dérogations mineures 6.1 3077, rue Hillside – Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et agrandissement 6.2 3264, 4e Avenue – Lot 4 994 176 – Zone C3 -37 du Règ...
...rocède actuellement à l’ajout de dispositions particulières applicables à la location résidentielle à court terme aux règlements de zonage 372 -89 (Village) et 402 (Canton); CONSIDÉRA NT QUE la Municipalité souhaite effectuer la concord...
...ocède actuellement à l’ajout de dispositions particulières applicables à la location résidentielle à court terme aux règlements de zonage 372 -89 (Village) et 402 (Canton); CONSIDÉRA NT QUE la Municipalité souhaite effectuer la conc...
...unicipaux en vigueur dans la municipalité et qui découlent de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. Les règlements de zonage, de lotissement, de const ruction, le règlement administratif relatif à l'émission des permis e...
...2018 6. Demandes de dérogations mineures 6.1 3077, rue Hillside – Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et agrandissement 6.2 3264, 4e Avenue – Lot 4 994 176 – Zone C3 -37 du Règ...
...6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 8879, RUE PIERRE – LOT NUMÉRO 5528033 – ZONE RUR -4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – AGRANDISSEMENT PROJET É DU GARAGE (HAUTEUR ) 6.2 3141, 5E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994213...
...es de dérogations mineures 5.1 6175, chemin du Lac-Morgan Lot 5 530 352 Zone A 1-4 du Règlement de zonage numéro 402 Bâtiments principal et accessoire 6. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 6.1 B...
...suivant , avec le retrait d es point s 5.2 3043, RUE WILLOW – LOT NUMÉRO 5 354 696 – ZONE R 1-18 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE EXISTANT et 18 . AFFECTATION DE SOLDE S DISPONIBLES DE RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT...
...DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 5682, ROUTE 125 – LOT NUMÉRO 5 353 064 – ZONE V2 -32 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – ABRI À B OIS 6.2 (3543), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 390 – ZONE R1 -9 ET V2 -15 A...