PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, B......
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 20 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant......
...e p résent règlement. Installation septique : Système d'évacuation et épuration d'eaux usées, incluant la fosse septique et l'élément épurateur conformément à la Loi sur la qualité de l'environnement. Kiosque...
...e d’entreposage des déjections des animaux qui s’y trouvent. INSTALLATION SEPTIQU E : Dispositif constitué d’une fosse septique et d’un élément épurateur, ou tout autre système de traitement primaire, destiné à épurer les eaux u...
...près 1981 conformément à un permis délivré ou en son abs ence, par un réseau d’égout et/ou aqueduc conforme ; h) La fosse septique est vidangée au moins une fois tous les deux ans ; i) Le débit quotidien maximal d’eaux usées de l...
...Encombrants et résidus domestiques dangereux (RDD) Entretien des installations septiques L’importance de la vidange de la fosse septique La vidange de la fosse septique doit se faire régulièrement si l’on veut conserver l’efficacité du système....
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...dont la superficie permet l‱implantation du bâtiment principal et des aménagements acc essoires (installation septique, ouvrage de prélèvement des eaux souterraines, allée d‱accès, etc.) ; Le projet de lotissement respect...
...it nous faire parvenir son contrat d’entretien annuel par courriel. • Il est obligatoire de procéder à la vidange de votre fosse septique aux 2 ans (résidence principale) ou aux 4 ans (résidence secondaire). Une copie de la facture doit être envoy...
Séance extra ordinaire du conseil municipal 19 décembre 202 2 – 19 h 30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU......
...nage n° 2021 -02, seront desservis par le réseau d’aqueduc seulement, ceux -ci devront être reliés à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 404 et ses amendements de la Municipalité et au...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2020 – 19h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48......
...remplissage des piscines et spas, consultez le site Internet de la Municipalité. Inspection préventive d'installations septiques Mandatée par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour l’applicati...
...réglementation nucléaires (L.C. 1997, chapitre 9) et ses règlements dapplication; 8° boues et liquides de fosses septiques, mélangés ou non avec dautres types de déchets, à moins dune autorisation de la Municipalité;...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme......