........................ ................................ ................................ 190 Dispositions relatives aux clôtures et haies ................... 191 Normes d’implantation ................................ .........................
...ues, de béton, de matériaux de construction ou autre amoncellement de même nature devront être ento urés d'une clôture non -ajourée respectant les dispositions de l'article 5.4 du règlement de zonage numéro 372 -89 et ses amendements...
...rojeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 3395, rue de la Promenade – Lot 5 529 490 – Zone R1 -9 du Règl ement de zonage numéro 402 –...
...rojeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 3395, rue de la Promenade – Lot 5 529 490 – Zone R1 -9 du Règl ement de zonage numéro 402 –...
...ur la sécurité publique, toute construction endommagée ou détruite doit être barricadée et/ou entourée d’une clôture de deux (2) mètres de hauteur et ce, malgré la hauteur maximale d’une clôture autorisée au règlement de zonage a...
...; c) sur un terrain clôturé de manière à contenir l’a nimal, en tout temps, à l’intérieur des limites de celui-ci. La clôture ou tout autre dispo sitif de sécurité doit être adéquate quant à sa hauteur, durabilité et constructi...
...es équipements d’écl airage, e) Les allées de circulation et d’accès, f) Les espaces de stationnement, g) Les clôtures, haies, murets et murs de soutènement . 3. Dans le cas d'une nouvelle construction, d'un agrandissement,...
...PROJETS SPÉCIAUX COÛT TOTAL (TAXES NETTES INCLUSE S) AFFECTATION Achat de glissière s de sécurité et de clôtures – Centre MetcalfÉ T 55M A Immobilisation Corrections d’asphalte sur le chemin Forest 20 000...
...es espaces gazonnés projetés ainsi q ue l‱aménagement du terrain projeté, y compris la localisation et hauteur des clôtures, murs ou haies; d) La localisation et les dimensions de tout bâtim ent, galerie, balcon, escalier. 2. Un min...
...n extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménagem ent (réaménagement) du terrain (clôture, stationnement, etc.), ne peut être émis à moins que : a) L’immeuble du requérant touché par la demand...
...4 000.00 $ Fleurons du Québec 5 000.00 $ Poubelles et tables - parcs 18 800.00 $ Clôture pour protéger champs d'épuration 4 500.00 $ Remorque asphalte chaude 36 000.00 $ Clôture...
...n extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménagement (réaménagement) du terrain ( clôture, stationnement, etc. ), ne peut être émis à moins que : a) L’immeuble du requérant touché par la dema...
...extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménageme nt (réaménagement) du terrain (clôture, stationnement, etc. ), ne peut être émis à moins que : a) L’immeuble du requérant touché par la demande...
...n extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménage ment (réaménagement) du terrain (clôture, stationnement, etc.), ne peut être émis à moins que : a) L’immeuble du requérant touché par la dem...
...sagers proposés incluant des aires de stationnement, de chargement et de déchargement et de transition, des clôtures, des haies et, au besoin, des installations septiques; h) Dans le cas d’un terrain contaminé, l’...
rawdon.ca Détails à la page 3 UN TOUT NOUVEAU PARC DE PLANCHE À ROULETTES À RAWDON! Août 2022 MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 LOISIRS & CULTURE Événements 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEME......