..., motels et camps de vacances ................................ .................... 185 Dispositions particulières aux piscines, pataugeoires et spas ................................ ................................ ................... 186...
...lub de golf, centre de ski alpin, centre de plein air, PU Page 78 centre de villégiature, plage, marina, piscine, piste de course , lieu de rassemblements sportifs, terrain de jeux et piste d’athlétisme, installation spo...
...rincipal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 3395, rue de la Promenade – Lot 5 529 490 – Zone R1 -9 du Règl ement de zonage numéro...
...lace d'affaires ................................ ................................ .......................... 14 4.13. Piscines ................................ ................................ ................................ .... 14 4.1...
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...SER VICES AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 2022 -2023 CONSIDÉRANT la réouverture de la piscine à l’école secondaire des Chutes prévue au début de l’année 2022 ; CONSIDÉRANT que le contrat pour l’opération...
...ne 1 au PIIA (Secteur Val - Pontbriand) – Règlement numéro 1000 – Construction d’un bâtiment accessoire et d’une piscine 7. Approbation des plans et d evis découlant des travaux à être exécutés sur les lots n° 5 955 1...
...eubles et d’électroménagers encore en bon état? C’est gratuit! 12 De nouvelles règles s’appliquent aussi pour les piscines installées depuis le 1 er juillet 2021, en ce qui a trait notamment au plongeoir et au contrôle de l’accès....
...tte fondation est de nature à créer un danger public et en particulier un danger pour les enfants. Article 12 PISCINE Il est défendu pour toute personne, de laisser dans un état de détérioration ou dans un état de mauvais en...
...remblayé et ensemencé ou engazonné pour favoriser une reprise rapide de la végétation; 4° Toute excavation ou piscine e n cours de construction et permettant l’accumulation d’eau doit être entourée d’une clôture de sécurité te...
...itre de pénalité par la Municipalité. Lotissement 80 $ plus 10 $ par lot créé Exonération de taxes. Piscine hors terre équipements et/ou enceintes 25 $ Exonération de taxes. Piscine creusée ou semi - c...
...e permis en ligne pour des rénovations, un agrandissement, la construction d’un bâtiment accessoire ou l’installation d’une piscine. En effectuant votre demande durant l'hiver, vous éviterez la période plus achalandée du printemps. Pour une constru...
...anisme ou une personne exerçant des fonctions judiciaires ou juridictionnelles; CONSIDÉRANT QUE le bâtiment et la piscine situés sur le lot identifié comme étant le lot n°4 994 755 (matricule 8999 -15 -1768 ), soit le 3163, 1...
...DES CHUTES POUR L ’ANNÉE 2020 CONSIDÉRANT que le contrat pour l’opération et la gestion des services aquatiques à la piscine de l’école secondaire des Chutes arrive à échéance; CONSIDÉRANT que la Municipalité souhaite continuer à offrir...
...dre, tels une terrasse, un balcon, un perron, une galerie, une véranda, une aire de cuisine extérieure, une piscine et une aire de jeux et tout autre aménagement susceptible d’être utilisé par les touristes; c) Bandes...
...à un sage d’hébergement ou de récréation) à l’extérieur du périmètre urbain; Ajo ut de conditions relatives aux piscines et spas; Autoriser à l’extérieur du périmètre urbain l’usage camping dans certaines zones villégi...