...les épines, les ronces, les grandes herbes, les arbustes ou toutes autres plantes qui croissent en désordr e. 1.2 Bruit: Signifie un son ou un ensemble de sons harmonieux ou non, perceptibles par l'ouïe. 1.3 Bruit e...
.... ................................ ................................ ....... 405 Dispositions relatives à la gestion du bruit pour les usages sensibles .. 406 Dispositions relatives aux tours de téléc ommunication .........................
...que inondation H6 Maison mobile Risque d'érosion C - Commerce P.I.I.A. spécifique C1 Local et services Bruit routier C2 Artériel C3 Hébergement C4 Automobile C5 Divertissement C6 Restauration...
...sources d e nuisance et les entreprises à risque. Les activités sources de nuisance génèrent des inconvénients tels le bruit, la fumée, la poussière, le gaz, la chaleur, les éclats de lumières, les odeurs, etc., de façon plus ou moins soutenu...
...ifiant le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 12. Avis de motion – Règlement num...
...une activité irrégulière non récurrente organisée dans un but de récréation sans but lucratif. Article 1.15.2 Bruit ou tumulte dans une place publique ou un endroit pu blic Il est défendu à toute personne de faire du tumulte,...
...de terrain* Aire de confinement du cerf de Virginie Héronnière Zone d'occurence de la tortue des bois Secteur sensible au bruit routier Secteur d'exception aux contraintes relatives au bruit routier Site ou ensemble d'intérêt culturel et histori...
...le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre d es activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 1...
...le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre d es activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 1...
...écessaires à l‱év aluation du projet eu égard à l‱ensoleillement, au vent, à la circulation et, le cas éché ant, au bruit et aux émanations ; 14. Un plan concept de l‱ensemble du projet, en perspective et en plan ; 15. Un te...
...es piscines, les spas et les aires de stationnement sont localisés sur le terrain de manière à minimiser les nuisances (bruit et circulation) sur le voisinage immédiat ; c) L’emplacement où se situe les équipeme nts d’utilité, tels p...
...ifiant le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositio ns 12. Avis de motion – Règlement nu...
...t lors d’une séance ou session du conseil doit s’abstenir de crier, de chahuter, de chanter, de faire du bruit ou poser tout autre geste susceptible d’entraver le bon déroulement de la séance ou session. Article 25...
...Tout occupant d’un bâtiment doit aviser la personne chargée de l’application du règlement aussitôt qu’il entend un bruit anormal ou constate une irrég ularité quelconque sur le branchement de service. Les employés de la Municipal...
...le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 1...
...le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 1...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2020 – 19h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 20 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant......
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q......
AVIS PUBLIC D’ENTRÉ E EN VIGUEUR R ÈGLEMENT NUMÉRO 160-2024 Avis est donné de ce qui suit : 1. Qu’à sa séance ordinaire tenue le 19 août 2024, le conseil de la Municipalité de Rawdon a adopté le règlement suivant : Règlement num......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, B......