................................. ................................ ........................ 136 Classification des usages temporaires ........................... 138 Usages temporaires autorisés ................................ ...............
...avière et carrière ................................ ................................ ..... 15 4.16. Kiosque de vente temporaire ................................ ................................ .... 15 4.17. Installation de prélèvemen...
...E L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLI ENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLA...
...E L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLI ENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLA...
...EN AJOUTANT LES POINTS 28.1 Affaires nouvelles - Dérogation pour l’établissement d’un lieu d’élimination de neige temporaire et 28.2 Affaires nouvelles - Autorisation de signature – Entente d’utilisation temporaire du lot n° 4 994...
...certai nes rues aux fins de cet évènement; CONSIDÉRANT QUil y a lieu dajouter une section de la rue Queen à la fermeture temporaire du 29 avril 2018 et que cette rue est sous juridiction du ministère des Transports, de la Mobilité durabl e et...
...N DES PORTES OUVERTES SUR L ES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT DES TR...
...rapport à son terrain. Intégrer Faire partie d'un tout, se rattacher, s'incorporer à. Kiosque de vente temporaire Tout établissement de vente temporaire de produits agricoles ou horticoles, installé sur un ter...
...du Service de la sécurité incendie ainsi que celle du Service des lo isirs et de la culture. D’autoriser la fermeture temporaire, entre 10h et 1 7 h 30, des sections de rues suivantes : - une partie de la rue Church, entre la 1 ere et la 4...
...nt le stationnement entre 8 h et 20 h le 22 juillet 2018 , l’organisateur de la fête étant tenu d e masquer temporairement les enseignes prohibant le stationnement durant ces heures. 55. Étude de faisabilité d’accessibi...
...nt le stationnement entre 8 h et 20 h le 22 juillet 2018 , l’organisateur de la fête étant t enu de masquer temporairement les enseignes prohibant le stationnement durant ces heures. 55. Étude de faisabilité d’accessibi...
...du Service de la sécurité incendie ainsi que celle du Service des lo isirs et de la culture. Dautoriser la fermeture temporaire, entre 10h et 1 7 h 30, des sections de rues suivantes : - une partie de la rue Church, entre la 1 ere et la 4...
...DE L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLIENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLA...
...MMEUBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 89 99 -95 -5130 17. AVIS DE MISES À PIED TEMPORAIRES - EMPLOYÉS À TEMPS COMP LET , PARTIEL , AUXILIAIRES ET ÉTUDIANTS - SERVICE À LA CLIENTÈL E - SERVICE...
...a 6 e Avenue , la 9 e Avenue et la rue Albert par l’entreprise Pavage JD inc , lequel inclut une retenue spéciale temporaire additionnelle de 5 000$ pour des travaux correctifs non conformes sur la 6 e Avenue ; CONSIDÉRANT le...
...a 6 e Avenue , la 9 e Avenue et la rue Albert par l’entreprise Pavage JD inc , lequel inclut une retenue spéciale temporaire additionnelle de 5 000$ pour des travaux correctifs non conformes sur la 6 e Avenue ; CONSIDÉRANT le...
...mportante présence d’une population saisonnière, principalement en haute saison. La majorité de ces résidents temporaires s’y installe dans une volo nté d’avoir une résidence secondaire dans un cadre naturel, près d’un lac ou un cou...
...conformément à l’article 148.0.3 de cette même Loi. ARTICLE 1 6 Mandat Le mandat d’un membre cesse ou est temporairement interrompu dans les cas suivants : a) S’il cesse d’être un membre du Conseil ; b) S’il a un in...
...instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répond re à certains besoins et modifiant diverses dispositions (...
...U CHEMIN DU LAC -GRATTEN – ASPHALTE GÉNÉRALE INC . 38. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – REMISE DE RETENUE TEMPORAIRE – TRAITEMENT DE SURFACE DOUBLE – CHEMIN DU LAC -CLAIR -NORD – SINTRA INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉ...
...oste. 11 Les frais de publication des obligations. 12 Les frais bancaires, les intérêts sur les emprunts temporaires, les remboursements d’emprunt temporaire. 13 Les remboursements de capital et les intérêts sur les bill...
...Page 20 7. Les sols mis à nu sont protégés le plus rapidement possible après les travaux. Des mesures temporaires (compost , paillis, matelas anti -érosion) devraient être utilisées si l‱implantation de la végétation...
...concurrence de 3 vignettes gratuites maximums par adresse civique) Taxes en sus. Vignette de stationnement temporaire (Valide pour 48 heures) Gratuit Stationnement au parc des chutes Dorwin, pour les personnes no...
...sur le territoire de la Municipalité de Rawdon selon le parcours proposé, une dem ande pour de l’affichage temporaire ainsi qu’une demande d’utilisation du stationnement au garage municipal Réjean Neveu. 22 -108 EN CONSÉQ...
...venue, de 15 h jusqu’à 18 h, dans le cadre des festivités de l’Halloween; CONSIDÉRANT QUE cette fermeture de rue temporaire p ermet aux enfants de Rawdon et des environs de faire la collecte de friandises en toute sécurit é. 19...