...t de la ressource en eau découlent du Plan directeur de l’eau (PDE) de l’organisme du bassin versant de la rivière l’Assomption : la Corporation de l’aménagement de la rivière l’Ass omption (OBV CARA) . La MRC de Matawinie d...
...atteint par une composante de l'éolienne. ÎLOT : Un ou plusieurs terrains bornés par des voies de circulation , des rivières, nappes d’eau ou voies ferrées. R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02 M U N I C I P A L...
...rtie nord -ouest. L’utilisation des mots autoroute, rue, avenue, boulevard, chemin, montée , rang, pont, rivière, ruisseau et voie ferrée sous -entend la ligne médiane de ceux -ci, sauf mention différente. L’utilisatio...
...ande de certificat dautorisation TR3E Experts -conseils inc. Travaux dinstallation dune passerelle au-dessus de la rivière Rouge Se cteur du chemin Hobbs 31. Mauvaises créances 32. Reconnaissance dorganisme aux fins du...
...emande de certificat dautorisation TR3E Experts -conseils inc. Travaux dinstallation dune passerelle au-dessus de la rivière Rouge Se cteur du chemin Hobbs 31. Mauvaises créances 32. Reconnaissance dorganisme aux fins du pr...
...la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR (RETIRÉ) 29. Octroi de contrat – Fourniture de matériaux et travaux préparatoires à l’i...
... CAMP ADAPTÉ - LES RÉPITS DE GABY 45. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER CORPORATION DE L AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE LA SSOMPTION (CARA) 46. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE CYBER -CIBLE 47. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO...
...la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR (RETIRÉ) 29. Octroi de contrat – Fourniture de matériaux et travaux préparatoires à l’i...
...BLIQUE - SECTION LOCALE 1084 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPAL – CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION - CARA – LOT NO 4 994 194 – MATRICULE N ° 8899-81-2195 27. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE POU...
...E LA PA SSERELLE - TDCR CONSIDÉRANT l’acquisition d’une passerelle d’acier à être installée au -dessus de la rivière Rouge, dans le secteur du chemin Hobbs; CONSIDÉRANT l’ offre de service reçue de l’entreprise TR3E...
...qu’ils doivent procéder à l’achat d’une portion du lot vacant 6 333 269 voisin situé entre le 3210, rue Metca lfe et la rivière Ouareau; CONSIDÉRANT que la Municipalité pourra procéder à la vente de la section du lot 4 996 257 suite...
...) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 5.2 CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) – (3001), 1ERE AVENUE – LOT 4 994 194 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE )...
...TATIONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLACEMENT D ’UN...
...STATIONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLACEMENT D ’UN...
...e Metcalfe comprise entre la 1e avenue et la 4e avenue; -Portion de la 1e avenue (route 337) comprise entre la rivière Ouareau et la rue Metcalfe, incluant le 3432, rue Metcalfe; Peu importe que ces bruits provien...
...STAT IONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLA CEMENT D ’UN...
...94 584 reçue de la part d’Hydro -Québec dans le cadre du projet de disposition massive de terrains en bordure de la rivière Ouareau par la société d’état ; CONSIDÉRANT l’analyse de l’ensemble du dossier ainsi que les recommandati ons fo...
...la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR 29. Octroi de contrat – Fourniture de matériaux et travaux préparatoires à l’installat i...
...la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR 29. Octroi de contrat – Fourniture de matériaux et travaux préparatoires à l’installat i...
...dations de 2017 au Québec, plusieurs stations hydrométriques seront installées afin de mesurer le débit de certaines rivières; CONSIDÉRANT QUE l es données recueillies par ces stations hydrométriques permettron t notamment de p...
...LIQUE - SECTION LOCALE 1084 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION - CARA – LOT NO 4 994 194 – MATRICULE N ° 8899 -81 -2195 27. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE...
...54 propriété d’Hydro -Québec dans le cadre du projet de disposition massive de terrains en bordure de la rivière Ouareau par la société d’ État ; CONSI DÉRANT QUE suite aux rencontres et aux discussions entre la M...
...– CAM P ADAPTÉ - LES RÉPITS DE GABY 45. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – CYBER -CIBLE 47. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO...
...– RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 5.2 CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) – (3001), 1ERE AVENUE – LOT 4 994 194 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE )...