...ut temps le stationnement sur les rues suivantes, le tout pour des raisons de sécurité : - Sur la rue Lee, des deux côtés de la rue, de la route 341 sur une distance de 400 mètres; - Sur la rue Robinson, du côté Oue st, de la route 33...
...tout temps le stationnement sur les rues suivantes, le tout pour des raisons de sécurité : - Sur la rue Lee, des deux côtés de la rue, de la route 341 sur une distance de 400 mètres; - Sur la rue Robinson, du côté Oue st, de la route 337...
...E ET LA 9E AVENUE CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’interdire en tout temps le stationnement sur la rue Albert, des deux côtés de la rue, entre la 7 e et la 9 e Avenue, le tout pour des raisons de sécurité . 22 -161 EN CONSÉQUENCE , il es...
...CONSIDÉRANT QUE les propriétaires de cette résidence sont également propriétaires d’un terrain vacant localisé de l’autre côté de la rue Alfred, identifié comme étant le lot numéro 5 354 279 ; CONSIDÉRANT QUE les propriétaires ont dépos...
...18e ave? Qui construit ce bâtiment? Avez -vous tenu compte de la distance entre le logement et la maison unifamiliale d'à côté? Je me que stionne à savoir si cet édifice respecte le nouveau plan d'aménagement de la ville? Madame Jacqueline...
...RUE ALBERT ) 18. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT - 7E AVENUE - ENTRE LA RUE DES COMMISSAIRES ET LA RUE ALBERT - CÔTÉ NORD 19. LIMITE DE VITESSE - ZONE SCOLAIRE 30 KM – SECTEUR ÉCOLE ST-LOUIS 20. VIRAGE OBLIGATOIRE À DR...
...500 mètres au niveau du segment rural (90 km/h). Rayon de courbure Aucune intersection ne peut être aménagée du côté intérieur des courbes dont le rayon intérieur est inférieur à 185 mètres , ni du côté extérieur de celles dont le...
...�V�W�D�W�L�R�Q�Q�H�P�H�Q�W� �V�X�U� �O�D� �U�X�H� �G�H�V Commissaires, entre la 6 e et la 7 e Avenue, des deux côtés de la rue, et ce, de s mois de septembre à juin. 21 -261 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la...
...nald Michaud et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : De ratifier l’embauche de Madame Rose Côté au poste régulier à temps complet de secrétaire à la Direction générale, à compter du 2 août, laquelle...
Séance ordinaire du conseil municipal 11 avril 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE......
...e modifier la configuration de ce secteur , et de prévoir une interdiction d’immobiliser un véhicule sur la 7 e Avenue, du côté nord, entre les rues Albert et des Commi ssaires, et ce, les jours d’école seulement , entre 7h30 et 15h30 , à parti...
...atières ne gèlent et collent dans votre bac, nous vous suggérons de déposer des morceaux de carton de façon à recouvrir les côtés et le fond de votre bac. Ne déposez aucun liquide tout au long de la saison. Il est aussi possible d'envelopper vos r...
...de déboisement, de conservation des boisés et d’aménagement paysa ger; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives,...
...ires de déboisement, de conservation des boisés et d’aménagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspective...
...à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser le stationnement sur la rue Sunshine sur le côté droit seulement , lors de la tenue de la fête paroissiale de la Sainte Vierge de Kazan, le 21 juillet 2019 . De...
...ET 5 530 024 (M ATRICULES 8404 -86 -6462 ET 8405 -23 -0810) 18. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT - RUE CHURCH – CÔTÉ OUEST 19. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇANT / AUXILIAIRE 20. AVIS DE MISE À PI...
...ET 5 530 024 (M ATRICULES 8404 -86 -6462 ET 8405 -23 -0810) 18. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT - RUE CHURCH – CÔTÉ OUEST 19. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇANT / AUXILIAIRE 20. AVIS DE MISE À PIED...
...de déboisement, de conservation des boisés et d’aménagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dime nsions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et des perspecti...
...AND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ 6.6 3931, RUE SUZOR -CÔTÉ – LOT NUMÉRO 5 528 963 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – VÉRANDA 6.7 (3...
...de déboisement, de conservation des boisés et d’aménagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schémati ques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des per...
...ION N 20 -500 - INTERDICTIONS DE STAT IONNEMENT – 4E AVENUE 53. DEMANDE D ’APPUI – RÉFECTION ET AJOUT DE BAS -CÔTÉS ET INSTALLATION DE P ANNEAUX DE PARTAGE DE LA ROUTE – ROUTE 348 ENTRE LE CHEMIN FOREST ET LE 9E RANG – MI...
...SECTEUR VAL - PONTBRIA ND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – MODIFICATION AU REVÊT EMENT APPROUVÉ 6.7 (3973), RUE SUZOR -CÔTÉ – LOT NUMÉRO 5 530 605 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN...
...et la rue Albert) 18. Interdiction de stationnement - 7e Avenue - entre la rue des Commissaires et la rue Albert - Côté Nord 19. Limite de vitesse - Zone scol aire 30 km – Secteur École St -Louis 20. Virage obligatoire à droite...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 13 JUIN 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée......