...ces de stationnement ................................ .... 223 Dimensions minimales des cases de stationnement et des allées de stationne ment ................................ ................................ ........................... 22...
...t, leur usage, le nombre de logements, leurs dimensions, leur distance par rapport à toute ligne de l ot, rue, sentier, ou allée commune ainsi que le dégagement entre chaque bâtiment ; b) La localisation schématique des arbres à abattre et à...
...sont peu visibles de la voie publique; - Dans la mesure du possible, les aires de stationnement ont des allées d ’accès communes; - Les grandes superficies de stationnement sont réduites à une échelle humaine...
...GLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LA RUE PRIVÉE GRANDE -ALLÉE 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’É...
...une nuisance, le fait de déposer, de laisser, de répandre ou laisser se répandre dans les rues, ruelles, allées, avenues, terrains publics, traverses, trottoirs et parcs de la municipalité: 1- de la cendre;...
...ÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIFÉS SUR LA RUE PRIVÉE GRANDE -ALLÉE 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉT É...
...– STATIONNEMENT (O PTION B RETENUE ) 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3535, RUE GRANDE ALLÉE – LOT NUMÉRO 4 994 473 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – PEINTURE...
...57 -3661) RUE ALBERT – LOT NUMÉRO 4 996 300 – ZONE C4 -33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – LARGEUR DE L ’ALLÉE D ’ACCÈS 5.3 3320, RUE MICHEL – LOT NUMÉRO 4 994 952 – ZONE R2 -27 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...boliques L'installation d'antennes paraboliques ne nécessite pas de permis mais doivent toutefois être installées conformément aux règlements de zonage en vigueur. 5.6. Exemption de frais lors d'une construction neuve...
...) L’emplacement des constructions, bâtiments et ouvrages, d) Les enseignes et les équipements d’écl airage, e) Les allées de circulation et d’accès, f) Les espaces de stationnement, g) Les clôtures, haies, murets et murs de soutèn...
...(6570), BOULEVARD PONTBRIAND LOT 5 528 905 ZONE T-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 LARGEUR DE L ALLÉE D ACCÈS 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 IMMEUBLES M2S2 INC 3393, RUE SUMMERHILL...
...ivement à la demande dusage conditionnel lors de sa réunion du 25 novembre 2019; CONSIDÉRANT QUune affiche a été installée au 6125, chemin Vincent-Massey lots 5 529 234, 5 529 241 & 5 530 550 et quun avis public a été do nné...
...UE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 266 553 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – ALLÉE DE CIRCULATION VÉHICULAIRE 7.13 LA QUEEN RESTO -BAR – 3638, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 165 – ZONE 4...
...exigé et il sera prélevé pour l’année 202 3 une somme de 374.47 $. Article 12.2 Tarification déneigement – Grande -Allée – règlement 135 -2021 Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement au déneigement de la rue Gra...
...ont obtenir les autorisations nécessaires des propriétaires des terrain s sur lesquels les enseignes seront installées. 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT DES TRAVAU...
...malgré la définition d'une façade d'un bâtiment établie en vertu du chapitre 2 du Règlement de zonage n° 372 -89. L’allée d’accès au stationnement possèdera une largeur minimale de 4,3 mètres en lieu et place de la la rgeur minimale de 6 m...
...ccessoire ; c) Les travaux apparents d ’aménagement ou de réaménagement de terrain (clôture, stationnement, allée d’accès, déboisement, etc. ); Les renseignements et documents suivants sont exigés : Abrogé et remplacé...
...GLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LA RUE PRIVÉE GRA NDE -ALLÉE 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’É...
...ssoire ; c) Les travaux apparents d ’aménagement ou de réaménagement de terrain (clôture, stationnement, allée d’accès, déboisement, etc. ); Les rense ignements et documents suivants sont exigés : a) Tous les re...
...cessoire; c) Les travaux apparents d’aménagement ou de réaménagement de terrain (clôture, stationnement, allée d’accès, déboisement, etc.); Les renseignements et documents suivants sont exigés: a) Tous les rens...
...is.es. En passant par la Queen cet été, prenez un instant pour aller voir la nouvelle exposition permanente de photos installée au parc de planche à roulettes, située dans le Quartier du citoyen. Cette collaboration avec la Maison des jeunes no...
...tivement à la demande d’usage conditionnel lors de sa réunion du 25 janvier 2022; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée à proximité du lot numéro 5 353 397 et qu’un avis public a été donné en date du 28 janvier 2022 , le tout conf...
...jours et moins) au 6239 che min du Lac -Clair Nord – Lot numéro 5 529 422; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée sur le lot numéro 5 529 422 et qu’un avis public a été donné en date du 22 novembre 2021, le tout conformément au...
...– STATIONNEMENT (O PTION B RETENUE ) 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3535, RUE GRANDE ALLÉE – LOT NUMÉRO 4 994 473 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR C ENTRE - VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – PEINTURE...
...ÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIFÉS SUR LA RUE PRIVÉE GRANDE -ALLÉE 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTIO N DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉTÉ T...