...DEROSA ET RUE ALEX RÈGLEMENTS 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 159 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D ’AMÉLIORATION DE LA S ÉCURITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE...
...DEROSA ET RUE ALEX RÈGLEMENTS 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 159 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D ’AMÉLIORATION DE LA S ÉCURITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE...
...OTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMINATION D ’UN RESPONSABLE 15. DEMANDE DE SUBVENTION – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (PRIMEAU) 16. PRÉSENTATION DE PROJE T AU P.I.Q.M. - SOUS -VOLET 5.1 - PROJET...
...V ERSES DISPOSITIONS RÈGLEMENTS 19. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 177 RELATIF À DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAP...
...e financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redressement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. Demande au Ministèr...
...33,29 $ CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du directeur de l’hygiène du milieu et des travaux d’infrastructures en date du 7 mars 2022. 22 -95 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Br...
...VIS DE MOTION 2023 -01-18 09:07 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE RED RIVER ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 145 550 $ 9. AVIS D...
...ICIPALITÉ D E RAWDON RÈGLEMENTS 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE RED RIVER ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 145 550 $ 2022 -09-1...
...s condition de l’établissement de servitudes au bénéfice de la Municipalité relative à l’accès audit lot à céder, aux infrastructures municipales (réseaux et surverse) existantes sur les lots 5 300 864 et 5 300 865 ; CONSIDÉRANT QU’aucu...
...ait du point numéro 29 et l’ajout du point 50.1 – Affaires nouvelles - Demande de subvention – Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE D...
...e financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redressement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. Demande au Ministèr...
...lement n° 62 -2010 et ses amendements établissant une politique de dével oppement et de financement des travaux d’infrastructure et concernant les ententes relatives à de tels travaux et remplaçant le règlement n° 13 -2005 et ses amende...
...OISIRS E T DE LA CULTURE – POSTE ÉTUDIANT 34. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - PROGRA MME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) 35. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA...
...– TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEM ENT – SALLE DE BAINS POUR P ERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE AU CENTRE METCALFE - PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 24. RÉVISION BUDGÉTAIRE...
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...du ministère des Transports dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale (PAV) volet Redressement des infrastructures routières locales (RIRL) ; CONSIDÉRANT QUE les travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten ont pris...
...XTÉRIEUR DU TERRITOIRE 40. PRÉSENTATION D UN PROJET DANS LE CADRE DU PROGRAMME D AIDE FINANCIÈRE AUX INFRASTRUCTURES RÉCRÉATIVES ET SPORTIVES (PAFIRS ) AMÉNAGEMENT D UN SKATE PARK QUARTIER DU CITOYEN 41. EMP...
...du ministère des Transports dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale (PAV) volet Redressement des infrastructures routières locales (RIRL) ; CONSIDÉRANT QUE les travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten ont pris...
...6. Octroi de contrat – Fourniture de matériaux granulaires 2018 27. Octroi de contrat – Travaux de réfection d’infrastructures - Rue Cedar, 2 e avenue, 1 ière avenue et chemin Kildare 28. Octroi de contrat – Pièces d’asphal...
...iculièrement son financement en capital et in térêts de l’ensemble des sommes octroyées en vertu du Plan québécois des infrastructures. D’autoriser la directrice du Service des finances et le directeur général et secrétaire -tr...
...DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE RED RIVER ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN EMPRUNT DE 145 550 $ 5. DÉ...
...DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 177 RELATIF À DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPL...
...réserve de la réalisation desdits travaux. D’autoriser le directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’infrastructures et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document...
...BUDGÉTAIRES 51.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 52. CORRESPONDANCE 52.1 PROGRAMME AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES CULTURELLES CANADA – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 53. AFFAIRES NOUVELLES 54....
...MDET) – PONT P-05054 (BARRAGE DU LAC RAWDON ) 14. DIRECTIVE DE CHANGEMENT – JOBERT INC . – TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES – RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1IÈRE AVENUE ET CHEMIN KILDARE 15. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2018 – OFFICE MU...