...................... ................................ ................................ 196 Contenant de récupération de vêtements ....................... 198 Dispositions générales ................................ ..........................
............................... ................................ .................. 15 4.21 Contenant de récupération de vêtements ................................ ............. ….15 5. Tarif et durée applicable aux permis et certifica...
...rchitecturale 6 Parapet Mur servent de garde au bord d'un toit, d'une terrasse. Parement Revêtement extérieur d'un bâtiment. Patrimoine Ce qui a trait au bâtiment et environnement bâti ancien. Pe...
...n professionnel, architecte ou technicien compétent en la matière . Des échantillons couleur des matériaux de revêtement e xtérieur utilisés doivent aussi être joints aux élévations. 3. Un plan image de l‱implantation et de l‱amé...
...riaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) représentant les matériaux de revêtement des éléments suivants : - Revêtement extérieur, moulures et éléments dé coratifs; - Revêtement de toiture...
...tériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillo ns couleur (lorsque requis) représentant les matériaux de revêtement des éléments suivants : - Revêtement extérieur, moulures et éléments décoratifs; - Revêtement de toitur...
...(fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) représentant les matér iaux de revêtement des éléments suivants : - Revêtement extérieur, moulures et éléments décoratifs; - Revêtement de t...
...énagement paysager du terrain doit contribuer à la présence d’un écran visuel et d’un écran sonore; c) Le revêtement extérieur des constructions doit s’harmoniser avec l’environnement naturel; d) Les bâtiments n’excèden...
...iaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) représentant les matériaux de revêtement des éléments suivants : - Revêtement extérieur, moulures et éléments décoratifs; - Revêtement de toitu...
..., RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 844 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR ET REVÊTEMENT DE TOI TURE 5.2 3901, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 30 1 454 – ZONE 7 AU PIIA (S...
...portée à vingt -cinq virgule quatre (25,4) centimètres lorsque le bâtiment a plus d’un étage et demi et lorsque le revêtement extérieur est constitué de briques ou de pierres. Les murs des fondations doivent être recouverts ju...
...QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 808 – ZONE 2 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REVÊTEMENT DE TOITURE 6.2 3671 -3673, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 130 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA...
...E QUEEN – LOT NUMÉRO 4994131 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR 6.2 3443, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4994901 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 50...
...2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994788 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REVÊTEMENT DE TOITURE 7.4 BOCFIL – 3886 -3888, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5301498 – ZONE 7 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA...
..., RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 844 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR ET REVÊTEMENT DE TOI TURE 5.2 3901, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 301 454 – ZONE 7 AU PIIA (S...
...3817-3819, RUE CHANTAL – LOT 5 529 276 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR DES BÂTIMENTS ACCESSOIRES 2019-09-12 14:06 6.8 3833, RUE CHANTAL – LOT 5 528 977 – ZONE 1...
...QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 250 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR ET REVÊTEMENT DE TOI TURE 7.3 3800, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 301 64 3 – ZONE 7 AU RÈGLEMENT...
...RUE QUEEN - LOT NUMÉRO 4994166 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REVÊTEMENT DE TOITURE 7.3 3201, 11 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5300987 - ZONE 7 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 50...
...– LOT NUMÉRO 4 994 317 – ZONE 8 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – PEINTURE - REVÊTEMENT EXTÉRIEUR 6.4 5318, RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 354 000 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA...
...QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 808 – ZONE 2 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REVÊTEMENT DE TOITURE 6.2 3671 -3673, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 130 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA...
...arte de membre de 10 $ par année (chandail du club inclus) / Durée : 11 semaines (pas de cours durant la relâche scolaire) Vêtements/souliers confortables et bouteille d'eau Véronique Papillon-Sauvageau, Club Gigus MULTIDANSE Techniques, chorégraph...
...iniennes venues passer quelques jours à Rawdon cet été. Sans surprise, les Rawdonnois ont été nombreux à venir porter des vêtements et des accessoires nécessaires à ces familles qui doivent se bâtir un nouveau « chez- soi ». Un grand merci aussi...
...QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 747 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REVÊTEMENT DE TOITURE 6.2 ME PÉNÉLOPE LEFEBVRE , NOTAIRE ET CONSEILLÈ RE JURIDIQUE – 3674, RUE QUEEN – LOT NUM...
...547, RUE CHURCH – LOT NUMÉRO 4994783 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR 6.3 L’O DYSSA – 3611, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994252 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -...
...RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994131 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR 6.2 3443, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4994901 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508...