...is et certificat d’autorisation ................................ .............. 17 5.4. Exemption de permis pour les abris d'auto temporaires ............................ 18 5.5. Exemption de permis pour les antennes paraboliques ......
DATES DES SÉANCES ORDINAIRES 2023 Avis est donné de ce qui suit : Les dates des séances ordinaires du conseil municip al pour l’année 2023 sont indiquées ci-dessous, lesquelles auront lieu au Centre Metcalfe situ...
...RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – ABRI À BOIS EXISTANT 7.5 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5528915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VIL...
...5 3615, rue Rosemary Lot 6 023 352 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 Construction dun abri dauto 6.6 (3586), rue Rosemary Lot 6 102 863 Zone 1 au PI IA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 101...
....5 3615, rue Rosemary Lot 6 023 352 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 Construction dun abri dauto 6.6 (3586), rue Rosemary Lot 6 102 863 Zone 1 au PI IA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 ...
...4161, Lakeshore Drive Lot 5 302 264 Zone R1-9 d u Règlement de zonage numéro 372-89 Construction dun abri dauto 5.2 3855, rue des Chênes Lot 5 302 141 Zone R1-12 d u Règlement de zonage numéro 372-89...
............... 161 Ga rage privé attenant au bâtiment principal ................................ ............ 161 Abri pour automobiles attenant au bâtiment principal .............................. 162 DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CO...
...ut fonctionnaire municipal désigné à cet égard par voie de résolution. « Chenil » désigne un établissement où l’on abrite ou loge des chiens pour en faire l’élevage, la reproduction, le dressa ge, le commerce et/ou la garde e...
...94, CHEMIN JOHANNE – LOT NUMÉRO 5 528 458 – ZONE V2 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – ABRI ATTACHÉ AU GARAG E 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 RESTAURANT MCDONALD CANADA LTÉE –...
...RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4994901 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ABRI D ’AUTO 6.3 3500, RUE PINE – LOT NUMÉRO 4994583 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 - 93 (S...
...Girard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : De ratifier l’embauche de Madame Gabrielle Jean au poste régulier à temps complet d’agente d’information au Service de l’urbanisme et de l’environne...
...E (HAUTEUR ) 6.2 3141, 5E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994213 – ZONE I-3 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 – ABRI D ’AUTO PROJETÉ 6.3 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – (3157 -3161), 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 – RÈGLEMENT SUR...
...travaillent en Gestion ; 7,6% (380) travaillent dans le Secteur de la santé ; 5,1% (255) travaillent en Fabrication et services d'utilité publique ; 4,4% (220) travaillent en Sciences naturelles et appliquées et do...
...orable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à permettre la construction d'un garage attaché à partir de l'abri d'auto existant, lequel sera localisé à un minimum de 0 mètre du bâtiment accessoire existant m algré la distance...
...uristique Marie -Ève Lévesque Laurin Mélodie Sabourin Camp de jour Animateur Sierra Redmond Gabriel Benoît Laurianne Turcotte Desrosiers Arian ne Leblanc Mallorie Young Shayna Lavoie Léa Gendron...
...MINEURES 6.1 5682, ROUTE 125 – LOT NUMÉRO 5 353 064 – ZONE V2 -32 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – ABRI À B OIS 6.2 (3543), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 390 – ZONE R1 -9 ET V2 -15 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...ller Raymond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’embaucher Monsieur Gabriel Cyr au poste régulier de technicien en urbanisme et en environnement au Service des permis et des in...
....1 2247, RUE VILLENEUVE LOT 5 353 247 ZONE R1-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D AUTO ) ET OCCUPATION DU TERRAIN 5.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND LOT 5 528 905 ZONE T-8 DU RÈGLEM...
...n mur mitoyen 6 Bâtiment pour fins agricoles Constructions érigées dans une zone d’agriculture pour contenir ou abriter des animaux, des marchandises, de la machinerie, etc. , à l’exception des habitations. Bâtiment délabré...
...NUMÉRO 4 994 283 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MONDE & SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT (3759, RUE QUEEN ) – LOT NUMÉRO 4...
...NUMÉRO 4 994 283 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MONDE & SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT (3759, RUE QUEEN ) – LOT NUMÉRO 4...
...iller Raymond Rougeau et résol u à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’embaucher Monsieur Gabriel Cyr au poste régulier de technicien en urbanisme et en environnement au Service des permis et des in...
...és pour la période estivale 202 1 : Bureau d’accueil touristique Coordonnateur au bureau d’accueil touristique Gabriel Benoît Préposés au bureau d’accueil touristique Justin Aubry Camp de jour Coordonnatrice du servi...
...3543, RUE CHURCH – LOT NUMÉRO 4 994 785 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ABRI D ’AUTO ATTACHÉ AU BÂTI MENT PRINCIPAL 5.5 TALIS S.E.N.C. – (3413 -3415), RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 996 010...
...900 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE - ABRI À BOIS 6.4 3591, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 266 552 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) –...