RÈGLEMENT NUMÉRO 10 5-2016 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'(&28&+(6/$9$%/(6 CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les couches jetables représentent le troisième déchet en imp...
RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'( PRODUITS D’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les produits hygiéniques jetable...
RÈGL EMENT NUMÉRO 15 9-2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR LA PLANTATION D’ARBR ES CONSIDÉRANT la planification stratégique 2019 -2030 de la Municipalité de Rawdon et le chantier numéro 1 visa...
RÈGL EMENT NUMÉRO 155 -2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR L’ACHAT E T L’UTILISATION DE B ARILS RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE CONSIDÉRANT la « Stratégie québécoise d’économie d’eau p...
...D ’ÉCHANGE DE SERVICES – DESSERCOM INC . 18. AUT ORISATION DE SIGNATU RE – ENTENTE DE PARTENARIA T ET OCTROI D ’AIDE FINANCIÈRE - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – ÉQUIPEMENTS – SERVICE DES TRAV...
...ET 2024 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉE S 30. MODIFICATION - OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 31. BILAN DE LA STRATÉGIE...
...rbres sélectionnés individuellement ou par groupes dans un peuplement inéquienne pour en récolter la production, l’aider à atteindre une structure équilibrée ou à s’y maintenir, assurer les soins culturaux aux arbres en c...
...D ’ÉCHANGE DE SERVICES – DESSERCOM INC . 18. AUT ORISATION DE SIGNATU RE – ENTENTE DE PARTENARIA T ET OCTROI D ’AIDE FINANCIÈRE - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – ÉQUIPEMENTS – SERVICE DES TRAV...
...SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES 8. ADO...
...et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le s point s n° 27.1 – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – MESURES PARTICULIÈRES - VOLETS ACCÉLÉRATION DES INVESTISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTI...
...NTATION DU CONSEIL MUNICIPAL COMITÉS ET SECTEURS DE GOUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 21. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D AIDE À LA VOIRIE LOCALE 2018-2021 - VOLET PROJETS PARTICULIERS D AMÉLIORATION...
...ICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 35. SEMAINE NATIONALE DE PRÉVENTION DU SUICID E 36. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2020 – RÈGLEMENT...
...- MUNICIPALITÉ DE SAINT - CHARLES -BORROMÉE 27. FORMATION – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 28. PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRI E LOCALE – VOLET ACCÉLÉRATION DES INVE STISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTIE R LOCAL (AIRRL) 29. MES...
...rtie du plan d’action intégré 2016 -2030 de notre planification stratégique mise de l’avant en 2015. Ce plan aidera à guider le conseil dans sa prise de décisions. Il permettra également d’assurer la cohérence des in terventions de...
...X RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 29. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TAXES – SERV ICES D ’AIDE À DOMICILE DU ROUSSEAU INC . – 3631, RUE QUEEN 30. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITA...
...RELATIVE AU PLAN DE SÉCURITÉ CIVILE – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE - FONDS DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE 28. PERMIS DE VOIRIE 2021 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 29....
...3 ET 2024 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉE S 30. MODIFICATION - OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 31. BILAN DE LA STRATÉGIE...
...X PUBLICS 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2019 - 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. AUTORISATION DE MISE EN...
...METCALFE - PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) CONSIDÉRANT l’admissibilité à une aide financière dans le cadre du programme d’infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMADA ) afin d’aménager...
...METCALFE - PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) CONSIDÉRANT l’admissibilité à une aide financière dans le cadre du programme d’infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMADA ) afin d’aménager...
...NSIÉDRANT QUE le 1 er mai 2019, le ministère de s Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) acceptait l’aide financière demandée par la Municipalité en vertu du sous -volet 1.1 du Programme d’infrastructures munici...
...ÉHICULE TOUT -TERRAIN (UNITÉ 152 -03) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 39. AIDE FINANCIÈRE – ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITO IRE – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION...
...cadastre fait et déposé conformément au Code civil. Lotissem ent : Tout morcellement d'un fond de terre fait à l'aide d'un plan cadastral. Municipalité : Municipalité de Rawdon. Opération cadastrale : Une division, une...
...UDIANTS – SAISON ESTIVALE 2021 – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S ET DIVISION DE LA VOIRIE 21. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIRS E T DE...
...NSIÉDRANT QUE le 1 er mai 2019, le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) acceptait l’aide financière demandée par la Municipalité en vertu du sous -volet 1.1 du Programme d’infrastructures munici...