ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION NUMÉRO 156 -2023 -0003 DU RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE VISANT À AUTORIS E...
...dopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -222 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public d’une assemblée de cons ultation publique : 8 juin 2022 Assemblée de consultation publique : 27 juin 2022...
...a mairesse suppléante invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 56. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberl...
...n projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du 29 mai 2023 ; CONSIDÉRANT l‱assemblée de consultation publique tenue le 26 juin 2023. EN CONSÉQUENCE , le conseil de la Municipalité de Rawdon dé...
...ons Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à lordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 18. Octroi...
...nce s) Affaires nouvelles t) Parole aux conseillers u) Deuxième période de ques tions v) Levée de l’assemblée Article 12 L’ordre du jour d’une séance ou session ordinaire ou générale est complété et mo...
...donné le 18 janvier 2018 et quun premier projet de règlement a été adopté le 1 er février 2018. CONSIDÉRANT lassemblée publique de consultation ay ant eu lieu le 28 février 2018; 18-123 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Mons...
...té donné le 18 janvier 2018 et quun premier projet de règlement a été adopté le 1 er février 2018. CONSIDÉRANT lassemblée publique de consultation ay ant eu lieu le 28 février 2018; 18-123 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsi...
...donné et qu’un premier projet de règlement a été adopté lors de la séance du conseil du 30 mai 2022; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 27 juin 2022. 22 -289 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur l...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à lordre du jour. SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 14....
...5 mars 2018 et qu’un premier pro jet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 19 avril 2018 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation ayant eu lieu le 14 mai 2018. 18 -269 EN CONSÉQUENCE, il est déposé et proposé par...
...donné et qu’un premier projet de règlement a été adopté lors de la séance du conseil du 30 mai 2022; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de c onsultation tenue le 27 juin 2022. CONSIDÉRANT QU’un second projet de règlement a été adopté...
...le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 33. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly...
...‱urbanisme ............... 12 Étude et recommandation du Comité consultatif d‱urbanisme ..................... 12 Assemblée publique de consultation ................................ ................................ 13 Approbation par...
...et de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 24 avril 2019; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 13 mai 2019. 19 -203 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur l es points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10....
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CO NTRACTUELS 11. O...
...é donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 13 février 2023 ; CONSIDÉRANT l’assemblée de consultation publique tenue le 7 mars 2023. EN CONSÉQUENCE , le conseil de la Municipalité de Rawdo...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 9. RENOUV...
...: 22 -223 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public de consultation publique 8 juin 2022 Assemblée de consultation publique : 27 juin 2022 Règlement adopté le : 11 juillet 2022 Résolution no. :...
...nsieur le maire invite, conformément au Règleme nt n° 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 19. OC...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . 23. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 29. OCTRO...
...s Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à lordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. Octroi...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 20....