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...ion numéro : 23 -34 Présentation du projet de règlement : le 13 février 2023 résolution numéro : 23 -35 Avis public d’assemblée de consultation le 22 février 2023 Assemblée de consultation publique le 7 mars 2023...
...es plans et devis – Phase 2 - Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricules 9004 -95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS DE MOTION 9. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de SURORQJHPHQWHWGH...
...djointe et directrice du Service du greffe fait lecture des questions déposées par les cit oyens conformément à l’avis public affiché. Monsieur Jean -Luc Fauvel : Avec la création d’une catégorie d’immeubles dans la Loi su...
...2022 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE...
...ESPACES NATURELS – 3282, RUE BÉLANGER – LOT 4 995 264 – GESTION 8736 MARIN INC . – MATRICULE N ° 9099-17-8055 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48-2020-5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48- 2020 CONCER...
...générale adjointe et directrice du Service du greffe fait lecture des questions déposées par les citoyens confo rmément à l’avis public affiché . Question de Monsieur Pascal Babin: Pourquoi, l'an dernier les affiches de limite de vitesse dans le...
...adjointe et directrice du Service du greffe fait lecture des questions déposées par les citoyens conformément à l’avis public affiché. David Gendron : J'aimerais avoir des explications concernant la fermeture du sentier de glace de...
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...N DES SYSTÈMES DE RÉTE NTION E T D ’INFILTRATION DES EAU X PLUVIALES – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 - 2016 ET SON...
...conditionnel relativement au Règlem ent numéro 1015 9221-8643 Québec Inc. 2682, 1 ere Avenue Lot 5 355 097 AVIS DE MOTION 2018-07-19 11:00 8. Avis de motion - Règlement de lotissement numéro 40 4-9 modifiant le Règl...
...jet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -222 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public d’une assemblée de cons ultation publique : 8 juin 2022 Assemblée de consultation publique : 2...
...onditionnel relativement au Règlem ent numéro 1015 9221-8643 Québec Inc. 2682, 1 ere Avenue Lot 5 355 097 AVIS DE MOTION 2018-07-19 11:00 8. Avis de motion - Règlement de lotissement numéro 40 4-9 modifiant le...
...générale adjointe et directrice du Servi ce du greffe fait lecture des questions déposées par les citoyens conformément à l’avis public affic hé et s’assurera du suivis auprès de ces derniers. 35. L EVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Mad...
...30 606 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – REMISE AUTRES SUJETS D’URBANISME AVIS DE MOTION 2023 -01-18 09:07 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D...
...tre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon ou dans tout autre lieu fixé par résolution de début de ses sion ou par avis public. 22 janvier 2020 à 19 h 8 juillet 2020 à 19 h 12 février 2020 à 19 h 19 août 2020 à 19 h...
...djointe et directrice du Service du greffe fait lecture des questions déposées par les citoyens conformément à l’avis public affiché. Madame Nicole Marcoux J’ai entendu dire que la Municipalité désire mettre en place un PIIA p...
...Transmission à la MRC le : 1er avril 2021 Transmission aux municipalités voisines le : 31 mars 2021 Avis public de consultation et résumé : 2 juin 2021 Période de consultation écrite du : 2 au 22 juin 2021...
...e visibilité à respecter à l’intersection; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée sur le lot 4 994 236 et qu’un avis public a été donné en date du 27 août 2019, le tout conformément au Règlement numéro 1015 relatif a ux...
...plans et devis – Travaux sur le lot n° 5 301 779 – Les immeubles Louis - Charles inc. – Matricule 8802 -01 -4714 AVIS DE MOTION 10. Avis de motion - Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs PROJETS DE RÈGLEMENT...
...ute 335 – Lot numéro 5 530 483 ; CONSIDÉRANT QU’une affich e a été installée sur le lot numéro 5 530 483 et qu’un avis public a été donné en date du 28 octobre 2022, le tout conformément au Règlement numéro 2021 -05 ; CONSIDÉRANT la pr...
...0 mai 2011 Résolution no : 11 -137 Règlement adopté le : Le 12 juillet 2011 Résolution no : 11 -219 Avis public d’entrée en vigueur le : 15 juillet 2011 André B. Boisvert Directeur général...
...RE – (3512), RUE ALBERT – LOTS 4 994 732 ET 4 994 734 – ZONE C4 -64 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 80 - 2014 CONCERNAN...
...urels – 4333, chemin du lac -Brennan – Lots 4 430 711 et 5 529 998 – Matricules 8403 -67 -8710 et 8403 -46 -4163 AVIS DE MOTION 10. Avis de motion – Règlement numéro 68 -2011 -1 modifiant le Règlement numéro 68 -2011 remplaçant...