...suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelles - Mandat à l’UMQ – Achat de carburants en vrac – 2019 -2022 :...
...Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et agrandissement 5.4 4064, chemin du Lac -Brennan – Lot 5 530 114 – Zone C1 -6 du Règle ment de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire...
...ons affectés au transport des bois ou tout autre type de machinerie utilisée pour réaliser des travaux forestiers. CHEMIN PRIVÉ : Chemin n’appartenant ni à une municipalité ni à l’État et desservant des résidences ou des sites d’ordr...
...suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelles - Mandat à l’UMQ – Achat de carburants en vrac – 2019 -2022 :...
...SULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 JUIN 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 5975, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOT NUMÉRO 5 529 248 – ZONE T-3 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – FRONTAGE SUR RUE –...
...R4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – IMPLANTATION D ’UNE PISCINE DANS LA COUR AVANT 5.3 CHEMIN DE KILDARE – LOT NUMÉRO 4995237 – ZONES R2 -60 ET C5 -74 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECT...
...EMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PARTIE DU CHEMIN PRIVÉ DE L ’AQUEDUC 16. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET A DOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 ÉT...
...8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 9. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN...
...erces et des premières industries. Ainsi, de 1799 à 1910, Rawdon prit son envol en tant qu’ent ité municipale. En 1910, le chemin de fer de la Ch ateauguay and Northe rn vint stimuler la croissance de Rawdon. 2- La phase deux , de 1...
...U RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉT É TARIFÉS SUR UNE PA RTIE DU CHEMIN PRIVÉ DE L ’AQUEDUC 16. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PILOTE AFIN D...
...90 – Zone R1 -21 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire existants 6.4 3547, chemin Roger – Lot 5 528 22 3 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 6.5 4826,...
.... ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 136 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRA VAUX DE DÉNEIGEMENT TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 143 -2021 DÉCOULANT DU P...
...TATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 3 DÉCEMBRE 2018 9. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 9.1 3900, CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LOT 5 529 980 – ZONE V2 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES...
...90 – Zone R1 -21 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire existants 6.4 3547, chemin Roger – Lot 5 528 22 3 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 6.5 4826,...
...DÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municipal implique un suivi des entrées privées et des fossés de chemin; CONSIDÉRANT QU’ un aménagement inadéquat des ponceaux, des entrées privées et des fossés engendr...
...TÉ 160 -12 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 18. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN , CHEMIN VINCENT -MASSEY – PARTIE DU LOT NO 5 530 755 (M ATRICULE N ° 8199 -97 -6414) 19. RENOUVELLEME NT DE LA...
...ULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 MARS 2021 6. DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURES 6.1 5564, CHEMIN SAINT -ALPHONSE – LOT NUMÉRO 5 302 395 – ZONES V2 -23 & A1 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉ RO 402 – BÂ...
...Installation de prélèvement d’eau ................................ .............................. 15 4.18. Rues et chemins ................................ ................................ ....................... 15 4.19 Tour de tél...
...LEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAUX D ’ENTRETIEN ESTIVAL...
...ION D ’INSTALLATION D ’ÉQUIPEMENT – ELPC INC . – RÉSEAU DE DISTRIBUTIO N PAR FIBRE OPTIQUE – GARAGE MUNICIPAL – 3751, CHEMIN SAINT -ALPHONSE 8. DEMANDES DE DÉROGAT IONS MINEURES 8.1 (3512), RUE ALBERT – LOTS 4 994 732 ET 4 99...
...NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 147...
...e, celle -ci est conforme à la règlementation municipale applicable et qu’elle se raccorde à un e rue ou chemin public entretenu (inclut les routes du réseau routier supérie ur) . Tracé des rues en fonction des contraintes...
...lle de l’immeuble à remplacer. ARTICLE 3 5 Transmission de la décision La décision du Comité doit être acheminée sans délai à toute partie en cause, par courrier recommandé. SECTION VI PROCESSUS SUPPLÉMEN...
...PTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 132 -2020 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PART IE PRIVÉE DU CHEMIN DU LAC -HUARD 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 CO...
...RSONNES HABILE S À VOTER – RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAUX D ’ENTRETIE N ESTIVAL TARIFÉS SU R LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE TRAVAIL – NOMINATION D ’UN CONTREMAÎTRE À LA VOIRI...