...ir l’adoption de comportements écoresponsables auprès des citoyens ; CONSIDÉRANT l’adoption de la Politique de l’arbre ainsi que du Plan d’action environnemental de la M unicipalité de Rawdon ; CONSIDÉRANT l’adoption de la...
...servation d’une lisière boisée permanente ................................ ......... 271 Dispositions relatives à une coupe totale ................................ ................. 272 Aires d’empilement du bois .........................
...onstruction ................................ ................................ .............................. 13 4.6. Coupe d'arbres ................................ ................................ .......................... 13 4.7. D...
...circulation existantes et projetées; ii) les bâtiments existan ts et projetés ainsi que leurs usages. d) des coupes et élévations schématiques montrant l’architecture de toute construction existante à modifier et de tou...
...de existante sur le terrain faisant l‱objet du P.I.I.A. 2. Les plans de construction : Les plans montrant les coupes et élévations schématiques de l‱architecture de toute construction existante à modifier et de toute co...
...UX PLACES D ’AFFAIRES (LOCATION 2020 -10-29 14:44 RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO...
...AUX PLACES D ’AFFAIRES (LOCATION 2020 -10-29 14:44 RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 4...
...licable, un montant de 100$ par unité de logement additionnelle créée. Dépôt remboursable lorsqu’un plan de coupe d’arbres est exigé, et ce, selon les modalités suivantes : Dépôt de 500 $ pour 1 à 2 logement(s)...
...ment de ser vice. Elle doit obtenir de la Municipalité un permis, payer les frais d’excavation et de réparati on de la coupe, ainsi que les autres frais engagés par cette disjonction, ce remplacement ou ce déplac ement que la Municipalité peut...
...k�W�L�P�H�Q�W� �H�W� �G�H� �V�R�Q� �W�H�U�U�D�L�Q� �H�W� �V�D�Q�V� limiter la portée de ce qui pr écède, tels que la coupe du gazon, la coupe des haies, l’émondage �G�H�V��D�U�E�U�H�V���S�R�X�U�Y�X��T�X�H��F�H�V��W�U�D�Y�D�X�[��V�¶�...
...ET CERTIFICAT D AUTORISATION NUMÉRO 24-99 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA COUPE D ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI...
...S ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES DÉPÔTS RELATIFS AU CERTIFICAT DE LOCALI SATION ET À LA DÉCLA RATIO N DE COUPE D ’ARBRES , AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTR...
...I DE CONTRAT – ACHAT D ’UNE TOILE DE REMPLAC EMENT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAIS...
...‱une modification, d‱un FKDQJHPHQW G¶XVDJH QpFHVVLWDQW des transformations extérieures , des plans, élévations, coupes et croquis schématiques, en cou leur, montrant l‱architecture de toute construction existante à modifier...
...utoriser cette dépense. Madame la conseillère Stéphanie Labelle reprend son siège. 17. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2021 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2...
...ui demande la dérogation mineure. Nécessit e de procéder à du dynamitage vu la présence de caps de roches, nécessite une coupe d’arbres et le positionnement de la piscine ne sera pas en harmonie avec les autres éléments vu le positionnement de...
...RS ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES DÉPÔTS RELATIFS AU CERTIFICAT DE LOCALI SATION ET À LA DÉCLARATION DE COUPE D ’ARBRES , AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S PROJETS DE RÈGLEMENTS 15. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADO...
...in ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et d’aménagement paysa ger; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture...
...ITIONS APPLICABLES AUX PLACES D ’AFFAIRES (LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 4...
...ET CERTIFICAT D’AUTORISATION NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LES DISPOS ITIONS APPLICABLES À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI D...
...d’une modification, d’un changement d’usage nécessitant des tran sformations extérieures, des plans, élévations, coupes et croquis schématiques, en couleur, montrant l’architecture de toute construction existante à modifier et...
...ET CERTIFICAT D’AUTORISATION NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LES DISPOS ITIONS APPLICABLES À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE...
...s désignées a Rawdon qui sont uniquement pour des maisons unifamiliales? b. Comment peut -on commencer la coupe d’arbre et le chemin si l’approbation du changement de zonage n’est pas encore faite? 4. Quelle sont les...
...s désignées a Rawdon qui sont uniquement pour des maisons unifamiliales? b. Comment peut -on commencer la coupe d’arbre et le chemin si l’approbation du changement de zonage n’est pas encore faite? 4. Quelle sont les...
...le logement social ou communautaire? Pourquoi ne pas obliger les entreprises délinquantes (celles qui préfèrent couper des arbres ou enrocher des rives en payant les amendes) à construire en redonnant à la communauté de Rawd...