...îte touristique (B&B) ................................ ................................ .............. 124 Location à court terme ................................ ................................ .............. 124 Fermette ...............
...................... ........................ 22 2 6.5. 1. Dans le cadre d’une demande visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ) – résidence de tourisme ................................ ............ 22 2 6.5. 2. Da...
...ton) et ses amendements afin de procéder à l’ajout de dispositions applicables à la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ). 8. AVIS DE MOT ION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE Z...
...2021 02 1 21-03-2023 Projet intégré Usages domestiques (2) Logement supplémentaire Location de chambres Location à court terme Gîte touristique (B&B) (2) Fermette GRILLE DES SPÉCIFICATIONS Zone AV-1 Annexe 2 du Règlement de zo...
...nton) et ses amendements afin de procéder à l’ajout de dispositions applicables à la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ). 8. AVIS DE MOT ION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZO...
...ions urba ines présents sur le territoire. 1. Physico -spatiale ( ) 2. Règlementaire ( ) 3. Gouvernance () COURT TERME MOYEN TERME LONG TERME MOYEN DE MISE EN ŒUV RE OBJECTIF 1 : IDENTIFIER LES AXES STRUCTURANTS...
......................... ................................ ............... 9 Contenu supplémentaire pour une « Location à court terme » ................. 10 Frais d’études ................................ ................................ ....
...émission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques 46. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 2 264 000 $ qui sera ré...
...émission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques 46. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 2 264 000 $ qui sera ré...
...ETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONTANT DE 1 767 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 27 NOVEMBRE...
...ETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONTANT DE 1 767 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 27 NOVEMBRE...
...lement sur les usages conditionnels numéro 2021 -05 concernant l’exploitation d’une résidence de tourisme (locat ion à court terme, 31 jours et moins) au 4183, chemin du Lac -Gratten – Lot numéro 5 528 751; CONSIDÉRANT QU’une affiche...
...ement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels concernant l’exploitation d’une résidence de tourisme (location à court terme, 31 jours et moins) au 5893 chemin Karina – Lot numéro 5 353 441 ; CONSIDÉRANT QU’une affich e a été...
...MENTS D ’EMPRUNT 25. AFFECTATION EXCÉDENT RÉSERVÉ RÈGLEMENT D ’EMPRUNT 075 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE , DE COURTE ÉCHÉANCE E T DE PROLONGATION RE LATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIG ATIONS AU MONTANT DE 6 755 000 $ QUI SERA RÉAL...
...E ) – MATRICULE NUMÉRO 8999 -94 -0413 – SUPERFICIE 872 MÈTRES CARRÉS 16. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTA NT DE 4 532 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 22 SE...
...iant le règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels afin d’y rendre applicable l’usage location résidentielle à court terme (31 jours et moins) et d’y prévoir les con ditions d’admissibilité. 47. PAROLE AUX CONSEILLER S Monsieur...
...iant le règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels afin d’y rendre applicable l’usage location résidentielle à court terme (31 jours et moins) et d’y prévoir les con ditions d’admissibilité. 47. PAROLE AUX CONSEILLER S Monsieur...
...Droit de passage 10 498,75 $ 10 498,75 $ Pavage ch. du Lac -Morgan 206 712,88 $ 206 712,88 $ Radar de courtoisie 10 957,60 $ 10 957,60 $ Projet à définir 23 646,72 $ 23 646,72 $ Gestion de projet 6 473,24...
...GLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES CONDITION NELS AFIN D’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS...
...ENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L ’USAGE LOCATION RÉSIDENTIEL LE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIO...
...lement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels concernant l’exploitation d’une résidence de tourisme (location à court terme, 31 jours et moins) au 3545, rue Lee – Lot numéro 5 528 536 ; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installé...
...POINTE -VERTE E T AUTORISANT UNE DÉP ENSE ET UN EMPRUNT DE 45 915 $ 12. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE , DE COURTE ÉCHÉANCE E T DE PROLONGATION RELATIVEMENT À UN EM PRUNT PAR OBLIGATION S AU MONTANT DE 6 122 000 $ Q...
...11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 12. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OB LIGATIONS AU MONTANT DE 4 813 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 1ER...
...ement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels concernant l’exploitation d’une résidence de tourisme (location à court terme, 31 jours et moins) au 6239 che min du Lac -Clair Nord – Lot numéro 5 529 422; CONSIDÉRANT QU’une af...
...et Monsieur le conseiller Bruno Desrochers , dont le principal mandat sera de présenter des suggestions et des solutions à court, moyen et à long terme afin d’accroître l’accessibilité des véhicules hors route à l’i ntérieur du périmètre urbain....