...SECTEURS OU ZONES ................................ ........................ 359 Dispositions relatives aux projets de développement résidentiel à l’extérieur des périmètres d’urbanisation . 36 1 Champ d’application .......................
...stratégique a mené Rawdon vers un engagement clair de l’administration municipale afin d’intégrer les principes de développement durable au sein de la gouvernance et les pratiques de gestion de la municipalité. C’est donc dans ce cadre...
...WDON 51. INVITATION - SOUPER BÉ NÉFICE DU COMITÉ DE PARENTS - ÉCOLE MARIE -ANNE 52. DÉVOILEMENT DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LANAUDIÈRE 2023 -2030 – TOURISME LANAUDIÈRE 53. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO...
...tatif d’urbanisme lors de sa rencontre du 4 février 2019; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le re sponsable du développement durable. 19-50 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu...
...rait seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne : 6.1 Boucherie L’Ère Bête – 3638...
...ait seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne : 6.1 Boucherie L’Ère Bête – 36...
...u et de favoriser sa mise en valeur ; 2. Assurer la qualité des sites d‱habitation en milieu naturel ; 3. Assurer un développement en harmonie avec la nature et le voisinage ; 4. Viser l‱aménagement de projets intégrés qui tendent...
...une somme dargent; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par ladj oint à la direction et responsable du développement durable; 19-336 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et ré...
...public local « La Récolte », lequel est issu du Plan d’action intégré de la planification stratég ique de développement durable; CONSIDÉRANT QUE des ententes sont à conclure avec les divers marchands souhaitant pa...
...e 2018; CONSIDÉRANT lanalyse et les recommandations de la djoint à la direction générale et responsable du développement durable; 18-30 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu...
...également présent s: M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier Mme Karine Lussier, adjointe au développement durable et au greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -84 Il est proposé par Monsieur le conseill...
...rmité par le Service de l’urbanisme et de l’environnement ainsi que de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable, et ce, préalablement à toute démarche à être ent reprise par la Municipalité. D’autoriser le d...
...et égard; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -401 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé et proposé par Madame la conseillère...
...rémunérés à un taux horaire de 125 $ , le tout sous réserve de l’obtention du certificat d’autorisation du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques selon les plans déposés au d...
...rémunérés à un taux horaire de 125 $ , le tout sous réserve de l’obtention du certificat d’autorisation du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatique s selon les plans déposés au do...
...et égard; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -401 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé et proposé par Madame la conseillère...
...dans les eaux usées et la mesure de leur concentration effectuée par un laboratoire accrédité par le minis tre du Développement durable, de lEnvironnement et de la Lutte contre les changements climatiques e n vertu de larticl...
...urbanisme lors de la rencontre du 4 février 2019; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le respon sable du développement durable. 19 -77 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et r...
...rs les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant la préservation de l’environnement et le développement durable; CONSIDÉRANT QUE pour ce faire, le conseil municipal désire mettre sur pied un progr...
...s nécessaires à l’établissement de la servitude; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le responsable du développement durable. 21 -163 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault e...
...UN EMPRUNT DE 559 379 $ CONSIDÉRANT QUen 2017, dans le cadre de sa planifi cation stratégique selon des principes de développement durable, le Conseil municipal de la M unicipalité de Rawdon a fait lacquisition dun terrain (avec bâtiment)...
...tions disponibles au ministère de la Culture et des Communications dans le cadre du programme pour les Projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes. 18 -422 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par...
...rouverte le 8 février 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable; 18 -256 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et r...
...TE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 51.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 52. CORRESPONDANCE 52.1 PROGRAMME AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES CULTURELLES CANADA – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 53. AFFAIR...
...les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant la préservation de l’e nvironnement et le développement durable; CONSIDÉRANT QUE pour ce faire, le conseil municipal désire mettre sur pied un pro...