...cité! Mardi et jeudi de 10 h à 11 h ou de 17 h 30 à 18 h 30 Centre Metcalfe Coût : 58 $ / Durée : 9 semaines Poids de 2 à 5 livres, bande élastique et matelas de sol Gail Lukian NOUVEAUTÉ! - CABARET BURLESQUE 18 + Lundi de 18 h 30 à 19 h 30 Coût...
...treprendre des poursuites pénales contre tout contrevenant à toute disposition du présent règlementé ainsi qu’ à délivrer les constats d’infraction utiles à ces fins. Tout officier municipal est autorisé à émettre un p ermis d’a...
...! Mardi et jeudi de 10 h à 11 h ou de 17 h 30 à 18 h 30 / Centre Metcalfe Coût : 65 $ / Durée : 12 semaines Poids de 2 à 5 livres, bande élastique et matelas de sol Gail Lukian CABARET BURLESQUE 18+ Lundi de 18 h 30 à 19 h 30 Coût : 115 $ / Durée...
...ermes de la résolution n° 18 -332; CONSIDÉRANT QUE ces deux employés sont appelés, dans le cadre de leurs fonctions, à délivrer, pour et au nom de la Municipalité, des constats d’infraction et qu’il y a lieu, à cet effet, de...
...lité de l’analyse des soumissions déposées. De ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres . Que si l'U...
...emin Hobbs; CONSIDÉRANT QUE cette passerelle est présentement à La Guadeloupe en Beauce et qu’il y a lieu de la faire livrer à l’entrée du chemin Hobbs; CONSIDÉRANT une offre reçue de 2635 -8762 Québec inc. (F.A.S. Express Mondo...
...é de l’analyse des soumissions déposées. De ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres. Que si l'...
...ICE DES FINANCES - PG SOLUTIONS INC . CONSIDÉRANT les besoins du Service des finances quant à la gestion du grand livre, des projets d’investissement, des comptes fournisseurs et des commandes, le tout dans une seconde phase de migrat...
...lité de l’analyse des soumissions déposées. De ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres. Que si l'UM...
...emin Hobbs; CONSIDÉRANT QUE cette passerelle est présentement à La Guadeloupe en Beauce et qu’il y a lieu de la faire livrer à l’entrée du chemin Hobbs; CONSIDÉRANT une offre reçue de 2635 -8762 Québec inc. (F.A.S. Express Mondo...
...lité de l’analyse des soumissions déposées. De ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres. Que si l'UM...
...conforme de la résolution par laquelle le conseil municipal approuve la demande. Le fonctionnaire désigné délivre le permis ou le certificat conformément aux disposition s du Règlement sur les permis et certificats s...
...s Taxes incluses. Non -applicable aux demandes d’accès à l’information Document perdu ou endommagé Livre Taxes en sus. L’usager doit débourser le prix du marché ou celui d’acquisition plus 2 $ de frais de...
...conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal approuve la demande. Le fonctionnaire désigné délivre le permis ou le certificat conformément aux dispositions du Règlement sur les permis et certificats si la dema...
...la production de sirop d’érable du Québec a atteint un nouveau sommet avec une production de 211 millions de livres en 2022; CONSIDÉRANT QUE cette production record engendrera pour la période 12 582 emplois équivalen...
...ou d’extraction dans un milieu humide isolé doiv ent être autorisés par le MELCC avant que la municipalité délivre le permis ou le certificat d’autorisation relatif aux travaux visés. Cette autorisation peut être délivrée sous fo...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de c onsultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée......