...ses du bâtiment lui -même, ainsi que l’usage qui y est autorisé, mais sans mention d’un produit. ENSEIGNE DIRECTIONNE LLE : Une enseigne qui indique une direction à suivre pour atteindre une destination elle - mêm...
...CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable. 22 -499 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur...
...DE ZONAGE 2021 -02 - DOSSIER 704 -110 -22 -001 CONSIDÉRANT un projet de construction porté à l’attention d e la direction générale et du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède à la révision quinquennale...
...l’embauche d’un brigadier scolaire, le cas échéant, selon les recommandations qui lui seront soumises par la direction générale . 33. MODIFICATIONS ET MISE À JOUR DE LA POLITIQUE D ’INSTALLATION DE LUMI NAIRES DE RUES CONSIDÉR...
...ET SES AMENDEMENTS 29. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - 7E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA RUE ALBERT – DIRECTION NORD 30. PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE – CREVALE 31. PROCLAMATION DE LA PR EMIÈRE JOURNÉE NATIONALE DE P...
...nt se confor mer aux conditions d’embauche dans les délais prescrits par l’adjointe aux ressources humaines – Direction générale. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipal...
...DIRECTION GÉNÉRALE – POSTE RÉGULIER À TEMPS COMPLET CONSIDÉRANT QU'il y a lieu d'embaucher une secrétaire à la Direction générale afin de soutenir administrativement le directeur géné ral et greffier -trésorier, l’adjointe aux...
...urbanisme formulées en ce qui a trait seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne :...
...durbanisme formulées en ce qui a trait seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne : 6....
...– SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 16. AUTORISATION – REVENU QUÉBEC 17. SENS UNIQUE – RUE DES COMMISSAIRES EN DIRECTION NORD (ENTRE LA 6E AVENUE ET LA 7E AVENUE ) ET 7E AVENUE EN DIRECTION EST (ENTRE LA RUE DES COMMISSAIR...
...ont se conformer aux conditions d’embauche dans les délais prescrits par l’adjointe aux ressources humaines – Direction générale. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipal...
...icipal. Dans un tel cas, les directives sont mises en application auprès des employé s municipaux par la direction générale. Il est entendu que le membre du conseil qui est membre d’un comité, �R�X� �G�¶�X�Q�...
...concurrence de trois (3) inscriptions et que toute demande d’inscription additionnelle soit portée à l’attention de la direction générale . 22 -180 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et r...
...le renouvellement de la convention collective; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal réitère sa pleine confiance en la direction générale, afin de mener à terme ce dossier, lequel à ce jour, est en cours et est mené avec tran...
...lots doivent être sensiblemen t perpendiculaires à la ligne de rue. Toutefois, dans le but d’ajuster leur direction le long des courbes, d’équilibrer la superficie des terrains ou de dégager des perspectives, les l...
...le biais de la résolution numéro 19-545; CONSIDÉRANT le rapport présenté aux membres du cons eil municipal par la Direction générale selon la nature des faits survenus. 20-56 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conse...
...L ’ÉCOLE DES CASCADES (P AVILLON SAINT -LOUIS ) – AUGMENTATION DE LA DU RÉE DU FEU VERT SUR LA RUE QUEEN EN DIRECTION SUD À L ’INTERSECTION DE LA 6E AVENUE 30. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « ARRÊT » - RUE LAKE...
...tes d’embâcles (un présumé et un connu) sont présents dans ces zones ; Un long tronçon suit la rivière Rouge , en direction du secteur du chemin Santa -Cruz. Un deuxi ème site d’embâcle connu est situé sur le Lac Pontbriand,...
...option pour l’année 2023, pour une somme de 36 499 $, plus les taxes applicables . D’autoriser l’adjointe à la direction générale responsable de communications et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au n...
...CE DES TRAVAUX P UBLICS - DIVISION VOIRIE (D OSSIER N ° 21) CONSIDÉRANT QUE suivant une récente rencontre entre et la direction générale et un employé (dossier n° 21), il a été convenu d’un commun accord de mettre un terme au lien d’emplo...
...ices d e la firme PRO -ES Info -Conseil I nc., sur demande, à titre de ressource externe à l’adjoint à la direction – Responsable du développement durable, planification et du développement du territoire, pour un montant...
...formulée, visant à permettre l’installation d’une enseigne murale, d’une enseigne sur un poteau et de trois enseignes directionnelles afin d’identifier le Rona – Tinsco, localisé au 37 97, chemin Saint -Alphonse . La superficie totale d’affi...
...QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) 12. SENS UNIQUE - RUE RICHARD (DIRECTION NORD ) DE LA RUE VERNON À LA RUE SAINT - GEORGES – PROJET PILOTE 13. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE LA...
...QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) 12. SENS UNIQUE - RUE RICHARD (DIRECTION NORD ) DE LA RUE VERNON À LA RUE SAINT - GEORGES – PROJET PILOTE 13. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE LA...
...e tra duira par le versement dune somme dargent; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par ladj oint à la direction et responsable du développement durable; 19-336 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le cons...