...llage » datait de 1989, tandis que celui du secteur « Canton » était en vigueu r depuis 1992. Une mise à jour de ces documents devenait donc souhaitable afin d’actualiser les outils règlementaires et les différents moyens d’action ,...
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document nécessaire aux fins de la présente résolution. 8. MODIFICATION DU PLAN IMAGE APPROUVÉ POUR LOTISSEMENT...
...oisirs et de la culture et le directeur général et secrétaire- trésorier à signer, pour et au nom de la Municipali té, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018-00040 a été émi s pour autoriser c...
...res et aux équipements à réaliser par Les Immeubles Louis -Charles sur le lot numéro 5 301 779, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. 9. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à d...
...apport de l’auditeur indépendant indique que ce rapport, à l’exception d’une réserve notant que la démarche structurée et documentée en lien avec le passif au titre des sites contaminé n’a pas été effectuée par l’organisme sous le contrôle...
...apport de l’auditeur indépendant indique que ce rapport, à l’exception d’une réserve notant que la démarche structurée et documentée en lien avec le passif au titre des sites contaminé n’a pas été effectuée par l’organisme sous le contrôle...
...– hygiène du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, t out document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000 073 a été émis jus...
...l’hygiène du milieu et l e directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Mun icipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certifica t de crédit numéro 2019 -000 08 est émis pour autorise...
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document nécessaire aux fins de la présente résolution. 8. MODIFICATION DU PLAN IMAGE APPROUVÉ POUR LOTISSEMENT...
...oisirs et de la culture et le directeur général et secrétaire- trésorier à signer, pour et au nom de la Municipali té, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018-00040 a été émi s pour autoriser c...
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document nécessaire aux fins de la présente résolution. Les honoraires professionnels et frais relatifs à la publication...
...la voirie et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité , tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 201 9-00057 a été émis pour autori...
...licables . D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la p résente résolution. Le certificat de crédit numéro 201 9-0064 a été émis pour autoris...
...et le directeur général et sec rétaire-trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document nécessaire au x fins de la présente résolution; Les honoraires professionnels et frais relatifs à l établissemen...
...éambule de la présente résolution pour en faire partie intégrante , le tout sous réserve de l’obtention de tous les documents contractuels exigés aux termes du document de demande de prix de la part de chacun des fournisseur...
...2018. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 10. Avis de motion - Règlement numéro...
....................... 3 Concurrence avec d’autres règlements ou des lois ................................ ..... 3 Documents annexés ................................ ................................ .................... 3 Adoption par...
...pplicables. Dautoriser le directeur général et secrétaire-trés orier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolu tion. Le certificat de crédit numéro 2017-00036 est modifié en conséquen...
...ojets d’infrastructures et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2971 a été émis pour autorise...
...s et la portée du règlement ou de l‱une de ses dispositions s‱en trouveraient altérés ou modifiés. 1.1.7 Document de renvoi Lorsque le texte fait référence à un document de renvoi, celui -ci fait partie intégrante du présent...
...la portée du règlement ou de l’une de ses dispositions s’en trouveraient altérés o u modifiés. ARTICLE 7 Document de renvoi Lorsque le texte fait référence à un document de renvoi, celui -ci fait partie intégrant...
...de par écrit, sur le formulaire prévu à cette fin, auprès du fonctionnaire désigné en plus des plans et documents requis à l’article suivant. Contenu de la demande Le requérant d’une demande d’approbation d’un usage c...
...on ................................ ................................ ................................ .............. 3 Documents annexés ................................ ................................ ............................. 3 Ado...
...nute: 717, dossier n o 092154; CONSIDÉRANT la présentation du projet concernant le lot n o 5 354 886, lequel document a été préparé par Madame Kim Ouellette, technologue, en date du 07 octobre 2022; CONSIDÉRANT QUE les cinq (...
...du Service des finances et le directeur général et greffier -trésorier à sign er, pour et au nom de la Municipalité, tout document aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 3394 a été émis pour autoriser cette dépe...