...que d'érosion C - Commerce P.I.I.A. spécifique C1 Local et services Bruit routier C2 Artériel C3 Hébergement C4 Automobile C5 Divertissement C6 Restauration C7 Compatibilité restreinte C8 Entr...
...Établissement où l'on offre, de façon temporaire ou permanente, un milieu de vie substitut, des services d'hébergement, d'assistance, de soutien, de réadaptation et de surveillance ainsi que des services psychosociaux, infir...
...s Jeune sse Emploi o Cour municipale o Centres locaux d’emplo i Santé et services sociaux o Centres d'hébergement et de soins de longue durée o Centres de la petite enfance et garderies o Centres de réadaptation...
...E AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D AUTORISER L OPÉRATION D UN CENTRE DE VACANCES AVEC CENTRE ÉQUESTRE , CAMPING , HÉBERGEMENTS ET BÂTIMENTS COMPLÉMENTAIRES À MÊME LE SITE DU 6125, CHEMIN VINCENT -M ASSEY LOTS 5 529 234, 5 52...
...ifs à l’approbation de la demande ................................ ......... 26 Dispositions relatives aux usages d’hébergement ........................... 28 Champ d’application et usages conditionnels autorisés .......................
...els que la location résidentielle à court t erme (résidence de tourisme), les commerces liés à l’automobile et à l’hébergement dans les zones villégiature (VC et VD) et rurale (RUR), l’usage récréatif intensif dans les zones vil...
...6 286 500 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’AMÉNAGEMENT D ’HÉBERGEMENT DE TYPE CAMPING AVEC CABINES , DÔME ET TENTES À MÊM E LE SITE DU 6886, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT 5 53...
...(31 jours et moins) – résidence de tourisme : Une résidence de tourisme est une catégorie d’établissement d’hébergement touristique offert en location contre rémunération, pour une période n’excédant pas 31 jours, à...
...34. RUES PRINCIPALES - 35 E ÉDITION COLLOQUE 35. DEMANDE D ’APPUI – PROJET DE RÉNOVATION DE LA MAISON D ’HÉBERGEMENT ET DE L’AMÉNAGEMENT DE LA CO UR – CHAUMIÈRE JEUNESSE RAWDON 36. DÉPASSEMENT DE COÛTS – MARQUAGE...
...ÉRANT une demande de soutien financier de la part de l’organisme Chalets Lanaudière , laquelle souhaite offrir de l’hébergement à environ 20 à 24 familles ukrainiennes nouvellement arrivées au Québec , à raison de 7 à 8 familles pa...
...IDÉRANT la demande déposée en vertu du Règlement sur les usages conditionnels numéro 2021 -05 concernant des hébergements de nature non conventionnel le au 7065, chemin du Lac -Morgan – Lot numéro 5 530 648; CONSIDÉRA...
...a l’obligation de fournir à l’animal qu’il garde la nourriture et l’eau potable en quantités suffisantes ainsi que l’hébergement et les soins nécessaires et appropriés à son espèce et à son âge; c) Le gardien doit tenir en bon état s...
...34. RUES PRINCIPALES - 35 E ÉDITION COLLOQUE 35. DEMANDE D ’APPUI – PROJET DE RÉNOVATION DE LA MAISON D ’HÉBERGEMENT ET DE L’AMÉNAGEMENT DE LA CO UR – CHAUMIÈRE JEUNESSE RAWDON 36. DÉPASSEMENT DE COÛTS – MARQUAGE D...
...r le réseau d’égout Rawdon Catégorie 11 51.50 $ par unité d’habitation individuelle disponible pour les maisons d’hébergement, les mais ons de retraites et personnes retraitées, les motels, les hôtels, les maisons de chambres et pens...
...l’entreprise Village Canadien de Earle Moore inc. est une entreprise dont la mission consiste à offrir des expériences d'hébergement insolites sur le site du Village Canadiana ; CONSIDÉRANT QUE cet te entreprise ainsi que la Fondation du V...
...surface utile d’au moins sept (7) mètres carrés; Avoir une fenêtre accessible par l’extérieur. 2°Chaque unité d’hébergement doit avoir une salle de bain comprenant une toilette, un lavabo et un bain ou une douche. 3°La largeur d...
...6 286 500 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLE MENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’AMÉNAGEMENT D ’HÉBERGEMENT DE TYPE CAMPING AVEC CABINES , DÔME ET TENTES À MÊM E LE SITE DU 6886, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT 5 53...
...TIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’OPÉRATION D ’UN CENTRE DE VACANCE S AVEC CENTRE ÉQUEST RE , CAMPING , HÉBERGEMENTS ET BÂTIMENTS COMPLÉM ENTAIRES À MÊME LE SITE DU 6125, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOTS 5 529 234, 5 529...
...tournage cinématographique) fait l’objet d’un projet récréotouristique qui inclura également différents types d’hébergement de faible capacité, du camping, des sites de tournage et des commerces, incluant la restauration...
...1. Quelle est la raison pour laquelle le secteur de la 125 est favorisé pour le développement de l'hébergement touristique et que le secteur de la route 337 n'est pas considéré ? 2. Le zonage empêche t'il toute oppor...
...e l’utilisation de cet horodateur, il était nécessaire de conclu re un contrat de service sur la passerelle, l’hébergement et les notifications, lequel comporte des clauses que la Municipalité a refus é de ratifier; CONSIDÉRA...
...5 L’autorisation de dépenses pour les frais d’inscription et le remboursement des frais de sub sistance, d’hébergement, de déplacement et autres reliés à des colloques, forums, séminaires, journées d’étude et congrès est spéc...