...rnière modifica tion : [12 avril 20 22 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1 7-2013 RÈGLEMENT FIXANT LE S JOUR S ET HEURE S DE LA TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON ET LEUR DÉROULEMENT ET ABROGEANT...
...tre ajoutée pour indiquer ou d émontrer la présence d'un usage accessoire; L'usage accessoire doit suivre les mêmes heures d'ouverture que l'usage principal; Un usage accessoire ne peut pas avoir pour effet de diminuer le nombre...
...h et 21h, exclusivement, du lundi au vendredi, et entre 9h et 21h exclusivement, le samedi, dimanche et les jours fériés, heure locale en vigueur. Abrogé et remplacé par R116 -03 -8 14 juin 2016 Abrogé par R116 -03 -9 22 juin...
...’une affiche placée dans un endroit bien en vue sur l’emplacement visé par la demande, annoncer la date, l’heure et le lieu de la séance, la nature de la demande et le droi t de toute personne intéressée de se fa...
...Avis de motion - Règlement numéro 17-2013-5 modifia nt le Règlement numéro 17-2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la te nue des séances du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon et leur déroulement af in de modifier les...
...Avis de motion - Règlement numéro 17-2013-5 modifia nt le Règlement numéro 17-2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la te nue des séances du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon et leur déroulement af in de modifier les...
...ment. Rapport d’événement 16,75$ Non taxable. Toute prestation ncessitant un geste administratif 23 $ / heure 5 $ Taxes en sus. TARIFS SPÉCIFIQUES Service animalier Frais annuel d’enregistrement d’un chien...
...RANT QUE la Municipalité est disposée à investir en 2021 la somme de 4 500 $ pour le déploiement de la politique et heures d’accompagnement ainsi que la somme de 20 000 $ par année pour les années 2022 et 2023; CONSIDÉRANT...
...RANT QUE la Municipalité est disposée à investir en 2021 la somme de 4 500 $ pour le déploiement de la politique et heures d’accompagnement ainsi que la somme de 20 000 $ par année pour les années 2022 et 2023; CONSIDÉRANT...
...quatre -vingt -dix (90 ) jours de la d ate à laquelle les dommages ont été causés. Dans les vingt -quatre (24) heures suivant l’évènement, afin de prévenir tout danger pour la sécurité publique, toute construction endomm...
...ture est demandée suite à l’envoi dudit projet de règlement livré ou remis en main propre au moins quarante -huit heures avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous...
...sse, plusieurs services! 1 2 3 4 rawdon.ca 8 9 LOISRS & CULTURE 9 L'HALLOWEENÀ RAWDON SOIRÉE SPÉCIALE HALLOWEEN ! Heure du conte pour les 0 à 5 ans Vendredi 28 octobre à 19 h au Centre Metcalfe Présentée par votre bibliothèque Alice-Quint...
...et aux piétons de bien te voir. Chaque participant aura à la fin de l’atelier des dispositifs lumineux pour vélo. HEURE DU CONTE EN VIRTUEL Vendredi 22 avril à 19 h Conte pour les 3 à 5 ans, animé par Annie Gravel. Deux contes suivis...
...r avec Geneviève Champoux! Les vendredis : 13 janvier - 17 février - 10 mars VOS ACTIVITÉS À LA BIBLIOTHÈQUE ORGANISMES HEURE DU CONTE Salle d’animation bibliothèque Alice-Quintal 27 janvier à 19 h Le Grand Frisson en histoires : Viens éco...
...uissen t être prises pour réduire cette atteinte au minimum. La déclaration doit indiquer le lieu, la date et l heure du déversement, sa durée, le volume, la natur e et les caractéristiques des eaux déversées, le nom de la per...
...Municipalité dans l’élaboration d’une planification stratégique pour son centre -ville , incluant l’option d’une banque d’heures pour l’appui à la mise en œuvre des ch antiers prioritaires, le tout pour un montant de 26 200 $, plus les taxes...
...Le réseau cyclable À Rawdon , le réseau cyclable n’est pas très développé sur le territoire municipal. À l’heure actuelle, nous retrouvons deux bandes cyclables, entre le Parc des chutes Dorwin et la Polyvalent e...
...string art) au cours duquel les enfants pourront réaliser de superbes créations à partir d’une planche et d’une ficelle. HEURE DU CONTE Les vendredis suivants à 19 h à la salle d’animation de la bibliothèque : 25 novembre | Vive le cirque! À tra...
...l’ensemble des travaux de nettoyage des réseaux à être effectués, ceux -ci sont évalués approximativement à 240 heures pour le service d’un camion combiné avec �R�S�p�U�D�W�H�X�U���V�D�Q�V��W�R�X�W�H�I�R�L�V��Q�p�F�H�V�V�L�W�H�U�...
...TÈRE DE L’ÉCONOMIE ET DE L ’INNOVATION CONSIDÉRANT le pouvoir du ministre découlant de la rticle 13 de la Loi sur les heures et les jours dadmission dans les établissements commerciaux (L.R.Q., chap. H-2.1); CONSIDÉRANT QUE le statut d...
...avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour cette année en fixant le jour et l'heure du début de chacune. 22 -566 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Deni...
...ticle 27 du présent règlement ; b) Lorsque l’immeuble visé est un immeuble patrimonial , l’avis annonce le jour, l’heure et le lieu de la séance lors de laquelle la demande sera entendue par le Comité ; c) La désignation de...
...e ndroit public ou privé; g) de laisser un animal domestique sans surveillan ce pour une période excédant 24 heures consécutives; h) d’abandonner un animal dans le but de s’en défa ire. Article 6 Dispositions particulières conce...
...lecture est demandée suite à l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins quarante -huit heures avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Co de municipal du Québec, et que tou...
...: BBM-Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596 HEURES D'OUVERTURE DE L'HÔTEL DE VILLE Lundi au vendredi de 8 h à midi et de 13 h à 16 h BIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL 3643, r...