...i v e s P a g e 31 ÉOLIENNE DOMESTIQUE Éolienne vouée principalem ent à desservir directement (sans l'intermédiaire du réseau public de distribution d'électricité) les activités, autres que la production d'électricité, se dérou...
...stationnement sont localisés sur le terrain de manière à minimiser les nuisances (bruit et circulation) sur le voisinage immédiat ; c) L’emplacement où se situe les équipeme nts d’utilité, tels par exemple les conteneurs, les boî...
...don t les tracés sont très encaissés. 1.3.2.3 Les milieux humides Les milieux humides sont des terrains intermédiaires entre les milieux aquatiques et les milieux terrestres. Les termes marais, marécage, tourbière, mare, et étang...
...ion de la morphologie du site d‱insertion, ainsi que des éléments naturels qui composent l‱environnement immédiat; 5. Le traitement contemporain des ouvertures est privilégié. À cet égard, les ouvertures présentent u...
...31. Mauvaises créances 32. Reconnaissance dorganisme aux fins du programme d assurances offert par lintermédiaire de lUnion des municipalités du Qué bec Centre de jour Jardin DÉtoiles 33. Reconnaissance dorganisme aux...
...1. Mauvaises créances 32. Reconnaissance dorganisme aux fins du programme d assurances offert par lintermédiaire de lUnion des municipalités du Qué bec Centre de jour Jardin DÉtoiles 33. Reconnaissance dorganisme a...
...VITATION – GRANDS PRIX DESJARDINS DE LA CULT URE DE LANAUDIÈRE 26. SOMMET INTERNATIONAL DE L ’INNOVATION EN VILLES MÉDIANES 27. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 - ACCEPTATION PARTIELLE ET PROVISOIRE – PAVAGE RUES DES COMMISSAIRES...
...procédé pour abaisser la température, qui nentrent en contact direct avec aucune matière première, aucun produit intermédiaire ou aucun produit fini et qui ne contiennent aucun additif. L a purge dun système de recirculation d...
...ES LOCAUX 28. DEMANDE DE RECONNAISSANCE D ’ORGANISME AUX FINS DU PROGRAMME D ’ASSURANCES OFFERT PAR L ’INTERMÉDIAIRE DE L ’UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC – LES CHEVALIERS DE COLOMB DU CONSEIL DE RAWDON N O 7047 29....
...ire preuve de civilité et de courtoisie dans ses échanges et ses communications, incluant celles sur le Web et les médias sociaux; b) Respecter la dignité et l’honneur des autres membres du conseil, des employés municipaux et d...
...COLOMB 41. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE D ’ORGANISME AUX FINS D U PROGRAMME D ’ASSURANCES OFFERT PAR L ’INTERMÉDIAIRE DE L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC – SOLIDARITÉ ENVIRONNEMENT MATAWINIE 42. DIRECTIVE DE CH AN...
...ONCEAU Sans obstruer le diamètre du tuyau, les extrémités de tout ponceau doivent être stabilisées immédiatement lors de la construction de manière à protéger l’accotement du chemin et les talus de fossés de tout effondremen...
...lendrier annuel de la Munic ipalité pour l’ année 2019 CONSIDÉRANT QUE le contrat avec l’entreprise Éditions Média Plus Communication pour la publication et la distribution du calendrier municipal est échu; CONSIDÉRANT QUE l...
...t actuellement en excellent état et que les valeurs demeurent stables d’année en année. La prise d’eau brute se trouvant immédiatement en amont du barrage, aucune donnée ne suggère qu’il y aurait dégradation de la qualité de l’eau. Nous prévoyons...
...abaisser la température, qui n’entrent en contact direct avec aucune matière première, aucun produit intermédiaire ou aucun produit fini et q ui ne contiennent aucun additif. La purge d’un système de recirculation...
...ase pour configurer également votre module de loisirs (même si vous ne souhaitez pas vous inscrire à une activité dans l'immédiat!). Une fois votre compte créé, un message apparaîtra et vous invitera à entrer une adresse dans votre profil. Pour av...
...r également votre compte de loisirs (et ce, même si vous ne souhaitez pas vous inscrire à une activité dans l’immédiat!). Une fois votre compte créé, un message vous invitera à entrer une adresse dans votre profil. Si vous souhaitez a...
...longtemps apprivoisée. « Animal errant » désigne tout animal qui se promène en liberté sans surveillance immédiate et efficace d’un gardien cap able de le maîtriser. « Animal sauvage » désigne tout animal dont l’espèce n...
...l’extérieur ou à �O�¶�L�Q�W�p�U�L�H�X�U��G�¶�X�Q��F�R�U�U�L�G�R�U��U�L�Y�H�U�D�L�Q� Un lot conforme doit être immédiatement adjacent (ligne avant) à : 1. Une rue publique ; 2. Une rue privée conforme nommée à l’ annexe 1 du p...
...E SPECT , PAR RESPECT POUR LA DÉMOCRATIE – UMQ CONSIDÉRANT QUE la polarisation de l’opinion publique dans les médias traditionnels et particulièrement dans les médias sociaux entraine une multiplication de déclarations agressives...
...e la Municipalité quant à la suite à donner à ce dossier; CONSIDÉRANT QU ’il y lieu de demander la nomination d’un médiateur -conciliateur . 21 -293 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau...
...installés conformément aux normes techniques contenues en annexes. Chaque compteur deau doit être installé immédiatem ent après le robinet darrêt intérieur du branchement privé daqueduc, selon les devis dinst allation techni...
...des Rawdonneurs pour retraités et semi- retraités de 50 ans et plus. Marches et randonnées organisées pour débutant et intermédiaire. Enregistrement des présences et départs au Centre Metcalfe, dès 9 h. Coût : 1 $ par marche pour les non-membres (g...
...e 19 Le maire ou le secr étaire -trésorier ou un membre du conseil peut, à son choix, soit y répondre immédiatement ou y répondre à une assemblée subséquente. Article 20 Le maire ou le secrétaire -trésorier peut en...
...de la République d’Ukraine, à l’ambassade de la Fédération de Russie, à la Fédération québécoise des municipalités et aux médias régionaux et nationaux. 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 FÉVR...