RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q...
...réunis dans un même bâtiment, donnant sur une promenade piétonnière intérieure et/ou extérieure et disposant d’un parc de stationnement commun. R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02 M U N I C I P A L I T É D...
...R A T I O N C A D A S T R A L E P a g e 11 Dispositions relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels Champ d’application Les dispositions de la présente section...
...l'ensemble du territoire, à l'exception des artères collectrices ainsi que les abords des zones scolaires et de certains parcs, dont on prévoit le maintien de la limite actuelle. Veuillez noter que les chemins dont l'entretien est sous la resp...
...ssaires (des) Entre 6 e et 7e Aven ue Finlayson Sur toute sa longueur Henri Entre Vincent -Massey et le parc Donald Stewart J.E. Burton Sur toute sa longueur Lajeunesse Sur toute sa longueur Lac -Morgan (chemin...